Séance du lundi 18 mars 2024
Lundi 18 mars 2024 à 20 h 00
MAIRIE – salle du Conseil
54 rue Jean Jaurès
77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE
Ordre du iour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Adoption de Procès-Verbaux
5. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget Principal Ville de Montereau
6. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
7. Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la
TVA
8. Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
9. Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
10. Approbation du Compte Administratif 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
11. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget Principal Ville de Montereau
12. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
13. Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la
T.V.A
14. Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
15. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023
16. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2023
17. Rapport de situation sur l’égalité femmes-hommes 2023
18. Plan d’actions triennal 2024-2026 en matière d’égalité professionnelle femmes-hommes
19. Vote des taux d’imposition 2024
20. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget Principal Ville de Montereau
21. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
22. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la T.V.A
23. Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
24. Tarifs municipaux
25. Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
26. Modification du tableau des effectifs
27. Renouvellement de la convention relative à l’organisation des concours et des examens professionnels
par le Centre de Gestion de Seine-et-IVIarne pour 2024
28. Accord relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève
29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n » 1 au contrat de concession de mobilier
urbain, de supports digitaux de l’information municipale et d’affiche publicitaire de la ville de
Montereau-Fault-Yonne
30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la
réalisation de travaux de réhabilitation de l’ancienne usine Bernier et réaffectation en centre des Arts
numériques de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
31. Rentrée des Associations 2024 – Attribution de récompenses pour la Cérémonie des Champions
32. Dispositif Aquapass : partenariat tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux des communes de
Cannes Ecluse, Noisy Rudignon, La Grande Paroisse, Saint-Germain-Laval, La Brosse Montceaux, Esmans,
Salins, Valence-en-Brie, Barbey, Montmachoux, La Tombe, Laval-en-Brie, Courcelles-en-Bassée,
Chatenay-sur-Seine
33. Subvention exceptionnelle à l’association Club 130
34. Contrat de ville 2024 – 2030
35. Brigade Cynophile de la Police Municipale
36. Approbation des horaires de l’éclairage public suite à la consultation citoyenne du 2 mars 2024, après
transformation des lampes SODIUM en LED
37. Ombrières photovottaïques sur le parking gare de Montereau : approbation du pacte d’associés et des
statuts – Modification de la délibération n » D_17_2024
38. Classement dans le domaine public communal du Chemin de la Fontaine des Rougeaux
39. Patrimoine communal : cession à l’euro symbolique de la parcelle Al 84 située 6 square Lamartine 77130
Montereau à Confluence Habitat
40. Création d’une chambre funéraire 4 route de Provins : avis du Conseil Municipal
41. Acquisition des parcelles cadastrales AL 290, 411, 419p, 422p, 425p, 426p, 428p, 430p, 471, 473, 475p,
476 et 479p à la SNCF Réseau pour l’aménagement d’une piste cyclable Route de Laval
42. Acquisition à la Société TECNOGRAVURA France d’un ensemble immobilier à usage industriel situé 3 rue
de la Maison Garnier 77130 MONTEREAU (Parc d’Entreprises des Ormeaux) en vue d’y installer une
école de production
Questions orales éventuelles
Délibérations
D_56_2024 – Acquisition à la société TECNOGRAVURA d’un ensemble immobilier à usage industriel
D_54_2024 – Création d’une chambre funéraire 4 route de Provins
D_52_2024 – Classement dans le domaine public communal du Chemin de la Fontaine des Rougeaux
D_49_2024 – Brigade Cynophile de la Police Municipale
D_48_2024 – Contrat de ville 2024 – 2030
D_47_2024 – Subvention exceptionnelle à l’association Club 130
D_46_2024 – Dispositif Aquapass partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des rougeaux
D_46_2024 – annexe ville de Valence en Brie
D_46_2024 – annexe ville de Salins
D_46_2024 – annexe ville de Saint Germain Laval
D_46_2024 – annexe Ville de Noisy-Rudignon
D_46_2024 – annexe ville de Montmachoux
D_46_2024 – annexe ville de Laval en Brie
D_46_2024 – annexe ville de la Tombe
D_46_2024 – annexe ville de la Grande Paroisse
D_46_2024 – annexe ville de la Brosse Montceaux
D_46_2024 – annexe ville de Courcelles-en-Bassée
D_46_2024 – annexe Ville de Chatenay-sur-Seine
D_46_2024 – annexe Ville de Cannes Ecluse
D_46_2024 – annexe ville d’Esmans
D_46_2024 – annexe ville de Barbey
D_42_2024 – Accord relatif à l’organisation du service minimum en cas de grève
D_40_2024 – Modification du tableau des effectifs
D_39_2024 – Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
D_37_2024 – Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
D_35_2024 – Adoption du Budget Primitif 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
D_34_2024 – Adoption du budget Primitif 2024 – Budget principal Ville de Montereau
D_33_2024 – Vote des taux d’imposition 2024
D_32_2024 – Plan d’actions triennal 2024-2026 en matière d’égalité femmes-hommes
D_31_2024 – Rapport de situation sur l’égalité femmes-hommes 2023
D_30_2024 – Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2023
D_29_2024 – Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023
D_28_2024 – Affectation de l’excédent d’exploitation 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
D_25_2024 – Affectation de l’excédent de fonctionnement 2023 – Budget principal Ville de Montereau
D_24_2024 – Approbation du Compte Administratif 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
D_23_2024 – Approbation du Compte de Gestion 2023 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
D_22_2024 – Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
D_20_2024 – Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
D_19_2024 – Approbation du Compte Financier Unique 2023 – Budget Principal Ville de Montereau
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