Séance du 3 octobre 2022

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de pouvoirs
  4. Adoption de procès-verbaux
  5. Modification de la composition des commissions municipales
  6. Décision modificative n°2 – Budget principal Ville de Montereau
  7. Décision modificative n°1 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
  8. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
  9. Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
  10. Reprise de provision pour dépréciation d’actifs circulants
  11. Constitution de provisions pour risques contentieux
    12.Garantie d’emprunt à l’OPH du Pays de Montereau Confluence Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 15 logements collectifs située 52 rue Léo Lagrange à Montereau-Fault-Yonne
  1. Demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne du fonds d’aménagement communal 14. pour l’opération de construction du MAJESTIC – Modification
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Classes à thèmes – recours à des vacataires
  4. Rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
  5. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’adduction d’eau potable – Compétence déléguée à la CCPM
  6. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement – Compétence déléguée à la CCPM
  7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la conception et mise en œuvre du déménagement du Centre de Supervision Urbain de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation de la cuisine centrale de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  9. Règlement du Prix concours annuel photo de Montereau
  10. Convention de partenariat « Classes à Thèmes » entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le club de Boxe Anglaise Monterelaise
  11. Subvention exceptionnelle du CSM Natation pour l’organisation de la « Traversée de Montereau à la nage » du 04 septembre 2022
  12. Partenariat tarifaire pour l’accès à l’entrée de la piscine des Rougeaux pour la commune de Cannes-Ecluse
  13. Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale
  14. Tarifs des actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute
  15. Acquisition à l’euro symbolique de la voirie et des espaces communs du lotissement « Le Hameau de la Maison Garnier » en vue de leur incorporation
  16. Décision d’externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme en application de l‘article L.423-1 du Code de l’urbanisme
  17. Mise en place d’une convention financière avec la CCPM pour le co-financement de l’étude pré-opérationnelle à la création d’un bassin de compensation hydraulique sur le parc d’entreprises du Confluent
  18. Modification du règlement d’aide à la conversion au bioéthanol
  19. Charte des terrasses et autres autorisations d’occupation temporaire
PV définitif CM du 03-10-2022 Cahier - CM du 03-10-2022