Montereau-Fault-Yonne

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de procès-verbaux
5. Modification de la composition des commissions municipales
6. Décision modificative n°2 – Budget principal Ville de Montereau
7. Décision modificative n°1 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
8. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
9. Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
10. Reprise de provision pour dépréciation d’actifs circulants
11. Constitution de provisions pour risques contentieux
    12.Garantie d’emprunt à l’OPH du Pays de Montereau Confluence Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition en VEFA de 15 logements collectifs située 52 rue Léo Lagrange à Montereau-Fault-Yonne

13. Demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne du fonds d’aménagement communal 14. pour l’opération de construction du MAJESTIC – Modification
14. Modification du tableau des effectifs
15. Classes à thèmes – recours à des vacataires
16. Rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
17. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’adduction d’eau potable – Compétence déléguée à la CCPM
18. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement – Compétence déléguée à la CCPM
19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la conception et mise en œuvre du déménagement du Centre de Supervision Urbain de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation de la cuisine centrale de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
21. Règlement du Prix concours annuel photo de Montereau
22. Convention de partenariat « Classes à Thèmes » entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le club de Boxe Anglaise Monterelaise
23. Subvention exceptionnelle du CSM Natation pour l’organisation de la « Traversée de Montereau à la nage » du 04 septembre 2022
24. Partenariat tarifaire pour l’accès à l’entrée de la piscine des Rougeaux pour la commune de Cannes-Ecluse
25. Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale
26. Tarifs des actes pratiqués par le masseur-kinésithérapeute
27. Acquisition à l’euro symbolique de la voirie et des espaces communs du lotissement « Le Hameau de la Maison Garnier » en vue de leur incorporation
28. Décision d’externalisation temporaire des missions d’instruction des autorisations d’urbanisme en application de l‘article L.423-1 du Code de l’urbanisme
29. Mise en place d’une convention financière avec la CCPM pour le co-financement de l’étude pré-opérationnelle à la création d’un bassin de compensation hydraulique sur le parc d’entreprises du Confluent
30. Modification du règlement d’aide à la conversion au bioéthanol
31. Charte des terrasses et autres autorisations d’occupation temporaire

 

Compte rendu

 

PV définitif CM du 03-10-2022 Cahier - CM du 03-10-2022