Séance du lundi 4 décembre
Ordre du jour
1-Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Adoption de Procès-Verbaux
5. Renouvellement de l’AGORA
6. Décision modificative N°1 – Budget principal Ville de Montereau – Modification de la délibération
D_117_2023
7. Décision modificative N »2 – Budget principal Ville de Montereau
8. Décision modificative N’I – Budget annexe Centre Municipal de Santé
9. Reprise de provision pour risque contentieux
10. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
11. Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
12. Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2024 – Budget principal ville de
Montereau
13. Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2024 – Budget annexe Centre Municipal
de Santé
14. Modification du tableau des effectifs
15. Recensement de la population : rémunération des agents recenseurs
16. Personnel communal : contrat d’assurance des risques statutaires
17. Mesure sociale exceptionnelle à destination du personnel municipal – bons d’achats Noël 2023
18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la
réalisation d’une mission de maîtrise d’oeuvre (MO) portant sur la phase 1 des travaux de réhabilitation
de la Collégiale de la ville de Montereau-Fault-Yonne
19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux achats
de produits d’entretien et de matériels de nettoyage pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-
Yonne
20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la
réalisation de travaux d’extension et de rénovation de l’école maternelle du Clos Dion, ainsi que la
construction d’un restaurant scolaire de la ville de Montereau-Fault-Yonne
21. Conventionnement avec des communes dans le cadre des services péri et extra scolaires
22. Partenariat « Culture Pour Tous » pour l’année 2024 avec la commune de la Grande Paroisse
23. Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale
24. Adoption de la grille tarifaire du conservatoire Gaston Litaize pour l’année scolaire 2024-2025
25. Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations
26. Approbation des contrats d’objectifs et avenants avec les associations
27. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la ville de MIsy-sur-Yonne
28. Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2024
29. Approbation des tarifs appliqués pour des actes en soins psychomoteurs dispensés au sein du Centre de
Santé Municipal de Montereau-Fault-Yonne « le P0M3 »
30. Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2024
31. Avenant n » 2 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville – Opération de revitalisation du
territoire 2023 à 2026
32. Tarification des Infrastructures de Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) de ta Ville de Montereau-
Fault-Yonne
33. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2024
34. Dénomination de voirie : – voie entrante du parking de la Faïencerie située à l’Est du Majestic – voie
sortante du parking de la Faïencerie située à l’Ouest du Majestic
35. Retrait de la commune de Montereau-Fault-Yonne du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs
de Montereau et ses Environs (SITCOME)
Questions orales éventuelles
Compte rendu sommaire CM du 04.12.2023
Délibérations
D_141_2023 – Renouvellement de l’AGORA
D_142_2023 – DM1 Budget Principal Ville de Montereau – Modification de la Délibération D_117_2023
D_143_2023 – DM2 Budget Principal Ville de Montereau
D_144_2023 – DM1 Budget annexe Centre Municipal de Santé
D_145_2023 – Reprise de provision pour risque contentieux
D_147_2023 – Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau D_14
8_2023 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2024 BP Ville de Montereau D_149
_2023 – Ouverture anticipée crédits investissement exercice 2024 Budget annexe CMS D_150_2023 – annexe
D_150_2023 – Modification du tableau des effectifs
D_151_2023 – Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
D_152_2023 – Personnel communal – contrat d’assurance des risques statutaires
D_153_2023 – Mesure exceptionnelle à destination du personnel communal – bons d’achat Noël 2023
D_157_2023 – Conventionnement avec les communes dans le cadre des services péri et extra scolaires
D_158_2023 – Partenariat Culture Pour Tous pour l’année 2024 avec la commune de le Grande Paroisse
D_159_2023 – Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale
D_161_2023 – Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations
D_162_2023 – Annexe avenant 1 convention d’objectifs CSM
D_162_2023 – Annexe convention d’objectifs Amicale du Personnel Communal
D_162_2023 – Annexe convention d’objectifs Aquario Club
D_162_2023 – Annexe convention d’objectifs ASAM
D_162_2023 – Approbation des contrats d’objectifs et avenants avec les associations
D_164_2023 – Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2024
D_165_2023 – Tarifs appliqués actes en soins psychomoteurs au CMS POM3
D_167_2023 – annexe 3 – cartographie
D_167_2023 – Annexe 6.1 – Avenant 2
D_167_2023 – annexe avenant n°2
D_167_2023 – annexe fiche action AXE 1
D_167_2023 – annexe fiche action AXE 2
D_167_2023 – annexe fiche action AXE 3
D_167_2023 – annexe fiche action AXE 4
D_167_2023 – annexe fiche action AXE 5
D_167_2023 – avenant n° 2 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville
D_169_2023 – Reconduction de l’aide municipale aux ravalement de façades pour l’année 2024
D_170_2023 – dénomination de voirie -parking de la Faiencerie
D_171_2023 – Retrait de la commune de Montereau du SITCOME et ses Environs
D_172_2023 – Rapports d’activité 2021 et 2022 du SITCOME et ses environs
D_173_2023 – Constitution de provision pour risques contentieux
D_174_2023 – Règlement du Compte Epargne-Temps
PV définitif du 04 decembre 2023
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