Montereau-Fault-Yonne

Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal qui se tiendra le : lundi 4 juillet 2022 à 19 h
Conformément à la communication faite auprès de Monsieur le Préfet, par courrier en date du 23 juin 2022, et pour respecter les règles sanitaires, la séance se tiendra à

la Halle Nodet – Salle Sémisoroff – 5 bis boulevard du Maréchal Leclerc – 77130 MONTEREAU.

1. 1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. 2. Délégations de Pouvoirs
3. 3. Adoption de Procès-Verbaux
4. 4. Décision modificative n°1 — Budget Principal Ville
5. 5. Tarifs municipaux
6. 6. Modification du tableau des effectifs
7. 7. Mise à jour des plafonds du RIFSEEP
8. 8. Classes à Thèmes – Recours à des vacataires
9. 9. Modification du tarif horaire de la vacation du médecin référent en crèche
10. 10. Convention de partenariat — mutualisation du service « recherche et suivi des financements »
11. 11. Rapport d’activité des services municipaux 2021
12. 12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
13. 13. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture d’énergie pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
14. 14. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’acquisition de matériel informatique pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
15. 15. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’organisation de séjours pour les personnes de 60 ans et plus
16. 16. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat relatif à la délégation de service public pour la gestion du théâtre « le Majestic » et la modification des modalités d’exercice de la Direction Générale de la Société Publique Locale Montereau Porte de Paris
17. 17. Personnel communal – Mise à disposition auprès de la Société Publique Locale « Montereau, Porte de Paris »
18. 18. Adoption de la grille tarifaire du Majestic pour la programmation de la saison culturelle 2022-2023
19. Frais de scolarité année scolaire 2021-2022
20. Reconduction du dispositif des Classes à Thèmes pour l’année 2022-2023
21. Modification des règlements des activités péri et extra scolaires
22. Fonds de Participation des Habitants (FPH)
23. Agrément« Centre Social » délivré par la CAF
24. Subvention exceptionnelle – Association La Belle Aventure
25. Convention tripartite d’aide à l’installation des étudiants en Maïeutique et en Kinésithérapie
26. Adoption du nouveau règlement intérieur du Conservatoire Municipal Gaston Litaize
27. Protocole de rappel à l’ordre pour personnes majeures
28. Convention de coopération entre la ville de Montereau et le Conseil Départemental de Seine et Marne relative aux interventions des forces de police sur les sites départementaux accueillant du public
29. Annulation de la délibération n° 0_151_2016 du 03 octobre 2016 relative à la mutualisation des droits à l’extension urbaine en faveur du Parc Napoléon
30. Cession à titre gracieux du terrain d’assiette du Lycée Gustave Eiffel de Varennes/Seine à la Région lie­ de-France

compte-rendu sommaire CM du 04 juillet 2022

PV définitif du 04 juillet 2022