Séance du 9 octobre 2023

Lundi 9 octobre 2023 à 19h

MAIRIE – Salle du Conseil

54 rue Jean Jaurès

77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du jour :

Nomination d’un secrétaire de séance
Remerciements
Délégations de pouvoirs
Adoption de procès-verbaux
Grande cause municipale de l’année 2024 : « Montereau plus vite, plus haut, plus fort – ensemble »
Organisation de la vie municipale – Indemnités des élus
Décision modificative N°1 Budget principal Ville de Montereau
Modification du tableau des effectifs
Modification du tarif horaire de la vacation du médecin pédiatre en crèche
Rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’adduction d’eau potable – Compétence déléguée à la CCPM
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’assainissement – Compétence déléguée à la CCPM
Délégation de service public pour la production et la distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2022
Délégation de service public pour l’exploitation des marchés forains de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2022
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°4 au marché de prestations de services n°mfy-1928-1 « Prestations de nettoyage des locaux et des vitres de bâtiments communaux – Lot 1 : Ecoles et établissements publics Ville haute »
Modification du règlement intérieur du Conseil des jeunes
Dénomination de l’aire de jeux sise rue de Paredes
Subvention exceptionnelle – Association « La Confrérie des Chevaliers du Brie de Montereau »
Subvention exceptionnelle – Section CSM Athlétisme Foulées Monterelaises 2024
Piscine municipale : création d’une activité « aquagym prénatal » Tarifs appliqués à compter du 1^er janvier 2024 à la résidence autonomie Belle Feuille
Marché de Noël 2023 – Tarifs exposants
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la ville de Montereau-Fault-Yonne à la Communauté de Communes du Pays de Montereau pour les travaux de génie civil du réseau d’éclairage public et le mobilier urbain rues Pierre Brossolette et de la Faïencerie
Marché d’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-Fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine – avenant n°7
Prescription sur retenues de garanties – encaissement des recettes
Mise en place d’un simulateur d’apprentissage à la conduite au centre social – Approbation des tarifs
Avenant n°1 à la convention du Programme d’Intérêt Général « Précarité énergétique, remise aux normes et autonomie » de la Communauté de Communes du Pays de Montereau pour l’intégration du périmètre de l’OPAH-RU de Montereau-Fault-Yonne
Eco-quartier des Bords d’Eau : approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) pour l’exercice 2022
Patrimoine communal : cession d’une emprise foncière située rue de Boulains à La CLARM ou toute autre filiale du Groupe 3F