Montereau-Fault-Yonne

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de Procès Verbaux
5. Frais de représentation – plafonds annuels
6. Premiers investissements 2019 – Budget principal
7. Rapport d’activités 2017 de la Communauté de Communes du pays de Montereau (CCPM)
8. Rapport 2017 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau sur le prix et la qualité des services publics – assainissement collectif et non collectif – eau potable
9. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SIRMOTOM)
10. Compte rendu annuel à la Collectivité 2017 – Sud Développement
11. Comptes rendus annuels à la Collectivité 2015, 2016 et 2017 CAMPUS NUMERIQUE
12. Rapport annuel 2017 du Centre de Valorisation Energétique (SOVALEM)
13. Reprise de provision pour dépréciation d’actifs circulants
14. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
15. Renouvellement de garantie d’emprunt à la Société trois Moulins Habitat suite à l’allongement d’une partie de sa dette
16. Communication au Conseil : Pourvoi, de droit, au siège de conseiller communautaire laissé vacant suite à la démission de Mme Murielle BIGAULT
17. Communication au Conseil : Modification du règlement intérieur des déchetteries du SIRMOTOM
18. Adoption du nouveau Règlement Intérieur relatif aux agents communaux
19. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
20. Mise à disposition de véhicules municipaux : fonctions ouvrant droit au remisage à domicile
21. Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
22. Renouvellement de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
23. Carte Imagine’R – Modification de la fixation des tarifs 2018/2019
24. Recensement de la population, dotation de l’État et rémunération des agents recenseurs
25. Tarifs atelier informatique pour l’année 2019 au Foyer Belle Feuille
26. Tarifs 2019 des repas servis à domicile
27. Tarifs 2019 des sorties mensuelles et des thés dansants
28. Tarifs appliqués pour l’année 2019 au Foyer Belle Feuille
29. Subvention Annuelle Globale
30. Avenants et contrats d’objectifs
31. Subvention d’équipement
32. Subvention exceptionnelle – Amicale du Personnel Communal et des collectivités annexes de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
33. Modification de secteurs scolaires
34. Vide-grenier « Univers du bébé » Montereau dans le cadre du 5^ème Salon de la Petite Enfance
35. Soutien financier exceptionnel aux 2 Maisons d’Assistantes Maternelles
36. Modification des règlements de fonctionnement des 3 multi-accueils municipaux
37. Convention de partenariat entre la ville de Montereau-fault-Yonne et le Golf Montereau la Forteresse
38. Fête de printemps – Fête de l’été – Fête Nationale – Fête de l’automne – Village de Noël – Vacances Intelligentes

39. Création d’un tarif de location pour l’Auditorium du Conservatoire
40. Création d’une structure d’offres de santé
41. Demande de surclassement démographique
42. Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1^er janvier 2019
43. Création d’un City Stade – Demande de subvention régionale
44. Renouvellement du contrat de concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique
45. Aménagement de la Digitale Académie – Demande de subventions
46. Marché n°1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-Fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine de la commune de Montereau-Fault-Yonne – Avenant n°6
47. Fonds de concours de la Communauté de Communes du Pays de Montereau pour la construction d’un parc de stationnement en élévation réalisé par la commune de Montereau – Annule et remplace la délibération n°D_122_2016 du 03 octobre 2016
48. Maîtrise d’ouvrage délégué de la Ville à la Communauté de Communes du Pays de Montereau pour la réalisation d’un parc relais à Montereau
49. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de gardiennage pour la commune de Montereau-Fault-Yonne
50. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer un accord-cadre relatif à la location de matériel de sonorisation, de vidéo et de lumière, avec ou sans mise à disposition de techniciens, pour le déroulement des manifestations culturelles et animations de la Ville
51. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien, maintenance des aires de jeux de la Ville
52. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer et de signer l’accord cadre relatif à l’ « Organisation de séjours 2019 pour les personnes de 60 ans et + »
53. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2019
54. Enquête publique environnementale Société MAROQUINERIE DE MONTEREAU : Avis du Conseil Municipal
55. Acquisition à Confluence Habitat des parcelles cadastrales AH 26 et 27 situées à l’angle de la rue des Vignes et de la rue Honoré de Balzac
56. ZAC des Bords d’Eau : Approbation du Compte Rendu Annuel de la Collectivité Locale (CRACL) pour les exercices 2016 et 2017
57. Avis de la commune de Montereau-Fault-Yonne sur le projet Plan Local de l’Habitat intercommunal de la Communauté de Communes du Pays de Montereau

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

PV définitif CM du 17 décembre 2018