Séance du 4 décembre 2017

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Installation d’un conseiller municipal
  5. Remplacement d’un élu au sein de la 2ème Commission Municipale
  6. Conseil d’Administration du C.C.A.S – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  7. Comité de gestion A.P.A.J.H – Institut Médico-Educatif Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  8. Comité Technique – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  9. Commission Technique d’Aide au Ravalement et Programme d’Intérêt Général – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  10. Commission d’Appel d’Offres (CAO) – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  11. Jury de concours – Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal
  12. Méthode d’amortissement des immobilisations
  13. Premiers investissements 2018
  14. Rapport d’activité 2016 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
  15. Rapports 2016 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau sur le prix et la qualité des services publics : – Assainissement collectif – Assainissement non collectif – Eau potable
  16. Rapport annuel 2016 du Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères (SIRMOTOM)
  17. Rapport d’activité 2016 du réseau SIYONNE
  18. Rapport annuel 2016 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine et Loing (S.M.E.P)

 

…/…

  1. Compte rendu annuel à la collectivité 2016 – SEM Sud Développement
  2. Rapports annuels 2016 du SYTRADEM, du SYTRAVAL et SOVALEM
  3. Personnel Communal Attribution de l’indemnité d’Administration et de Technicité pour le cadre d’emplois des chefs de service de police municipale
  4. Personnel Communal Créations et suppressions de postes – Modification du tableau des effectifs
  5. Personnel Communal – Indemnités des Elus
  6. Demande d’agrément au titre de l’engagement de services civiques – Annule et remplace la délibération n° D_46_2017 du 27 mars 2017
  7. Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
  8. Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2018
  9. Tarifs appliqués pour l’année 2018 à la résidence Bellefeuille
  10. Tarifs atelier informatique pour l’année 2018 à la résidence Bellefeuille
  11. Tarifs 2018 des repas servis à domicile
  12. Rapport d’activité ELIOR 2015
  13. Convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d’honneur « Cœur de Ville »
  14. Escale fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2018
  15. Revalorisation des droits de place pour les fêtes foraines, les foires et les cirques
  16. Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
  17. Fête de printemps Fête de l’été – Fête Nationale – Fête de l’automne – Village de Noël
  18. Vacances intelligentes
  19. Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf Montereau la Forteresse
  20. Subvention exceptionnelle – Association Bleu Blanc Zèbre
  21. Subvention exceptionnelle – Lycée André Malraux
  22. Subvention annuelle Globale
  23. Avenants et contrats d’objectifs
  24. Modification règlement des salles
  25. Convention régionale de développement urbain
  26. Subvention à Confluence Habitat pour le financement de programmes de construction
  27. Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2018
  28. Enfouissement de réseaux rue de Champs Morts et chemin St Jean – Programme article 8 du cahier des charges de concession (visé en Sous-Préfecture le 26.10.1993)
  29. Dotation de soutien à l’investissement local 2018 (DSIL2018) Demande de subventions
  30. Convention chantier d’initiative locale « Petit Patrimoine Sud » avec l’association Initiatives 77
  31. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux « travaux d’enfouissement de réseaux aériens – rue Edmond Fortin »
  32. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux « Travaux d’enfouissement de réseaux aériens – chemin Champ Mort et chemin St Jean »

 

…/…

  1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux « travaux de fabrication et d’installation d’un kiosque au Parc des Noues
  2. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif au « marché de fourniture et pose d’armoires de distributions électriques et de travaux de câblage dans le cadre de la réhabilitation électrique du Parc des Noues PHASE 2 »
  3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les avenants n° 1 relatif aux « travaux de résidentialisation & aménagement des abords Résidence Camus » pour les lots 1 : Terrassement, assainissement & voirie – 2 – Serrurerie contrôle d’accès, maçonneries – 3 – Eclairage public 4- Espaces verts
  4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de désamiantage de l’ancienne usine Bernier
  5. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maitrise d’œuvre et d’OPC pour la construction d’un club house, d’un beach-tennis et de courts couverts et extérieurs de tennis
  6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre relatif à « l’organisation de séjours 2018 pour les personnes de 60 ans et + »
  7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maitrise d’œuvre d’aménagement du théâtre Richelieu en salle de boxe
  8. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) de l’autoroute A5
  9. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2018
  10. Révision du montant de la subvention attribuée à la SEM SUD Développement pour le ravalement de la « Tour des Associations » – Signature de l’avenant à la convention s’y rapportant
  11. Dénomination de voirie : rue Gilbert LEVY
  12. Exercice du Droit de Priorité en vue de l’acquisition de l’ancienne Trésorerie située 11 rue Victor Hugo
  13. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes du Pays de Montereau

 

…. Questions diverses.

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU 4-12-2017 CAHIER directeurs