Séance du 27 septembre 2010

ORDRE DU JOUR

  • Remerciement
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption des Procès Verbau
  • Clôture du dispositif « PASS FONCIER » au 31 décembre 2010
  • Décision modificative budget 2010
  • S.E.M. SUD DEVELOPPEMENT – Augmentation du capital social – Rectificatif
  • Tarifs piscine Municipale – Annulation de la délibération n°75/2010 du 31 mars 2010
  • Cotisation Minimum de C.F.E. – Fixation du montant de la base de cotisation minimum – Fixation du pourcentage de réduction pour les assujettis à temps partiel
  • Bons d’achat pour les élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
  • Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de la Halle Nodet11.  Personnel communal – Modification des modalités du Compte Epargne Temps
  • Personnel Communal – Créations de Postes – Modification du tableau des effectifs
  • Indemnité des élus – Attribution d’une indemnité de fonction à un conseiller municipal délégué
  • Demande de subvention Conseil Régional Ile-de-France – Fonctionnement Politique de la ville – Animation sociale des Quartiers
  • Salle polyvalente Halle Nodet – Règlement intérieur
  • Médiathèque Gustave Flaubert – Règlement intérieur
  • Règlements d’occupation des locaux associatifs
  • Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
  • Tarification exceptionnelle pour le week-end découverte de la piscine
  • Montant des participations Financières pour la 3ème édition de « Quartier en Fête »
  • Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
  • Installation d’une caméra Place au Blé
  • Délégation de Service Public – Raccordement de l’U.I.O.M à la chaufferie de Montereau – Demandes de subventions
  • Délégation de Service Public – Création chaufferie bois – Demandes de subventions
  • Délégation de service public (concession) pour le chauffage urbain de la Ville – Rapport annuel exercice 2009 –
  • Convention quadripartite de fourniture de chaleur – Habilitation à conclure
  • Marché n°890 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°4
  • Marché n°891 relatif à la maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux – Avenant n°3
  • Construction du stand de Tir – Engagements de la ville pour ce bâtiment
  • Marché n°818 – Maîtrise d’&œlig;uvre Halle Nodet – Avenant n°2 : moins value sur le montant du marché initial
  • Marché n° 764 relatif à la maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’orgue de la Collégiale – Avenant n°1 : prolongation de la durée de la mission
  • Marché n°931 relatif au relogement de l’ABMS en bâtiments modulaires sur le Parc de la Gramine – Avenant n°1
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole transactionnel avec la société IDS
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « Assistance Juridique d’un Cabinet d’Avocats : Conseil et Contentieux »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la mise en place d’un marché d’assurances – 4 lots »
  • Délibération sur le principe de la délégation d’un service public communal – Parc de stationnement Rue Pierre BROSSOLETTE
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un Aquario Club sur le site des Rougeaux »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative à « la construction d’un stand de tir sur le site des Rougeaux »
  • Patrimoine communal – Cession des locaux de l’ancien commissariat de police «  7 à 11 rue du Docteur Arthur Petit »
  • Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la ZAC NODET – Quitus à l’AFTRP pour sa mission
  • Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement de la Côte de Rougeaux Achèvement de la procédure
  • ZAC NODET Cession d’un terrain résiduel au profit de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat Sud Seine-et-Marne
  • Cession d’un terrain Chemin de la Fontaine des Rougeaux  Additif à la délibération du 31 mars 2010 (n°91/2010)
  • ZAC des Rougeaux Classement/Déclassement du domaine public communal Lancement de la procédure administrative
  • ZAC des Bords d’Eau Lancement d’une consultation d’aménageurs Modificatif à la délibération du 14 Décembre 2009 (n° 252/2009)
  • Commission d’avis sur les candidatures à toute concession d’aménagement –Modification à la délibération du 15 mars 2008 (n°15/2008)
  • Comité secret
  • …. Questions diverses.