Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Adoption d’un procès-verbal
• Concours de maîtrise d’&œlig;uvre pour la création d’une salle de spectacles-Attribution du marché –Désignation du maître d’œuvre
• Approbation du Compte Administratif 2011 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte Administratif 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC des Rougeaux
• Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC Carré Langevin
• Approbation du Compte Administratif 2011 – Résidence Belle Feuille
• Approbation du Compte de Gestion 2011 – Ville de Montereau
• Approbation du Compte de Gestion 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC des Rougeaux
• Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC Carré Langevin
• Approbation du Compte de Gestion 2011 – Résidence Belle Feuille
• Vote des taux d’imposition 2012
• Affectation de l’excédent de fonctionnement 2011 – Ville de Montereau
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Résidence Belle Feuille
• Adoption du Budget Primitif 2012 – Ville de Montereau
• Adoption du Budget Primitif 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
• Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC des Rougeaux
• Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC Carré Langevin
• Adoption du Budget Primitif 2012 – Résidence Belle Feuille
• Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2011
• Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2011
• Garantie d’emprunt à la Résidence Urbaine de France pour la construction de 34 logements Allée des Abattoirs à Montereau
• Personnel Communal – Création de poste – Modification du tableau des effectifs
• Etablissement d’un contrat à Durée Indéterminée pour un technicien principal de 2ème classe
• Carte Imagine’R
• Escale Fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2012
• Bons d’achats des élèves méritants des Lycées André Malraux et Flora Tristan
• Modification du règlement intérieur des crèches municipales
• Festival Montereau Confluences 2012 : Occupation temporaire du domaine public
• Festival Montereau Confluences 2012 : Tarifs des Billets
• Festival Montereau Confluences 2012 : Vente des billets du Festival par Carrefour Spectacles et la FNAC
• Festival Montereau Confluences 2012 : Partenariats Entreprises
• Mise à disposition des salles municipales – Modification du règlement
• Vente d’objets à l’effigie de Napoléon au Musée
• Demande de subventions pour l’équipement numérique de la Médiathèque Alain PEYREFFITE
• Subvention exceptionnelle – Association Scouts et Guides de France du Groupe Yonne Seine et Loing
• Subvention exceptionnelle – Comité du Mémorial du dernier convoi de déportation en Seine-et-Marne
• Subvention exceptionnelle – Association Mouvement Créateurs Nés
• Subvention Exceptionnelle – Lycée Professionnel Rural Privé I.F.R.E.S de Sainte-Colombe
• Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011-2014
• Contrat Local de Santé 2012
• Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de Montereau la Forteresse
• Fête de Pâques
• Fonds de Participation aux Habitants (F.P.H)
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché n°1027 « Extension du système de vidéoprotection urbain de la commune »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative à la « location de chalets pour la ville de Montereau-Fault-Yonne »
• Terrain de football synthétique au Stade Robert Chalmeau-Demandes de Subvention
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de création d’un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage au stade Chalmeau
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – établissements publics en Ville Haute
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de signer un protocole transactionnel relatif au relogement de l’ABMS en baîtment modulaire sur le site de la Gramine avec la société ALTEMPO
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’installation d’une patinoire temporaire
• Marché n° 982 – Maîtrise d’&œlig;uvre portant sur la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – Avenant n°3
• Marché n° 1022 – Réhabilitation de la Maison Pour Tous – Avenant n°1
• Marché n° 1023 – Aménagement des caves Saint Nicolas – Avenant n°1
• Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le concessionnaire ERIVA portant sur les conditions de rétrocession de la subvention régionale
• Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le Conseil Régional portant sur les conditions d’attribution de la subvention régionale
• Installations Classées pour la protection de l’Environnement – Enquête publique Société Nouvelle de Ballastières : avis du Conseil Municipal
• Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique PORTS DE PARIS : Avis du Conseil Municipal
• Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BUTAGAZ : Avis du Conseil Municipal
• Locaux 11 et 13 rue des Fossés : conclusion d’un bail professionnel avec la Croix Rouge
• Copropriété 2 à 34 Rue du Maréchal Lefèvre- Constitution de servitudes de passage piétons et réseaux divers.
• Modification des statuts de la Communauté de Commune des Deux Fleuves
• Abandon de créance détenue par la Commune sur la CC2F
• Journée de la Femme « place de cinéma offerte »
• Annulation d’une sortie mensuelle – Délibération n° 217/2011 du 11 décembre 2011
• Questions diverses.