Séance du 26 janvier 2009

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Installation d’un Conseiller Municipal
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Règlement en ligne par carte bancaire
  • Personnel Communal – Créations de postes
  • Mode de rémunération de la psychomotricienne intervenant dans les crèches municipales
  • Augmentation du temps d’intervention informatique au Centre Social
  • Mise en place d’un atelier informatique au foyer Belle Feuille – Tarifs 2009
  • Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien de plusieurs structures
    municipales de la Ville
  • Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation de marchés publics
  • Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2008
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°1 « Maîtrise
    d’œuvre relative à l’aménagement de la Halle Nodet »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Maîtrise
    d’œuvre relative à des ouvrages de réutilisation-réhabilitation pour l’opération d’extension de
    deux classes pour l’école maternelle Pierre et Marie Curie »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Maîtrise
    d’œuvre relative à des ouvrages de conception-réalisation des espaces extérieurs pour les
    opérations de résidentialisation et requalification des espaces extérieurs îlot Paul Langevin à
  • Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole transactionnel avec la Société
    GREEN CITY
  • Modification des tarifs d’occupation du domaine public à compter du 26 janvier 2009
  • « Culture Pour Tous » édition de billets à 1 €
  • Modification du règlement intérieur du Conservatoire
  • Règlement des repas « Culture Pour Tous »
  • Subvention annuelle 2009 au Syndicat Force Ouvrière des Territoriaux de
    Montereau-Fault-Yonne
  • Subvention Ciné Montereau Point Com
  • Travaux de réfection de l’étanchéité terrasse de la toiture des archives – Demandes de
    subventions
  • Travaux de réhabilitation dans les établissements scolaires – Demandes de subventions
    Adhésion au conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Seine-et-Marne
    (CAUE 77)
  • Prise en compte des éco-conditions pour l’octroi de subventions pour l’alimentation en eau
    potable
  • Mise en place d’un règlement de voirie intercommunal – Autorisation donnée à la communauté
    de communes des deux fleuves
  • Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 1 – Avenant n°1 : Prolongation de la
    durée des travaux
  • Marché relatif à la réfection des façades de la Mairie – Lot 2 – Avenant n°1 : Prolongation de la
    durée des travaux
  • Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique SAS S.A.M
    (Zone industrielle 36 rue de la Grande Haie) – Avis du Conseil Municipal
  • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour
    l’exploitation d’un centre de collecte, de transfert et de valorisation énergétique des déchets
    ménagers et des déchets issus de la collecte sélective – Zone Industrielle de Montereau
  • Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique pour
    l’exploitation d’une plateforme logistique à Marolles/Seine (ZAC de Saint Donain)
  • Approbation du bilan d’opération de la ZAC Nodet pour l’année 2007
  • Approbation du bilan de clôture de l’opération d’aménagement de la Zone industrielle de
    Montereau + extension – Quitus à la société Aménagement 77 pour sa mission
  • Signature d’un protocole transactionnel avec la société TECNOGRAVURA
  • Conseil d’Administration de Confluence Habitat – Remplacement d’un membre élu en qualité
    de personnalité qualifiée
  • Décision modificative – Budget annexe ZAC Ville Haute
  • Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
  • Gala de Catch