Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

• Nomination d’un Secrétaire de Séance
• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Vote des taux d’imposition 2016
• Approbation du compte de gestion 2015 des Activités Artistiques présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du compte de gestion 2015 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A. présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du compte de gestion 2015 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du compte de gestion 2015 de la ZAC CARRÉ LANGEVIN présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du compte de gestion 2015 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
• Approbation du Compte Administratif  2015 – Activités Artistiques
• Approbation du Compte Administratif  2015 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
• Approbation du Compte Administratif 2015 – Résidence Belle Feuille
• Approbation du Compte Administratif 2015 – ZAC CARRÉ LANGEVIN
• Approbation du Compte Administratif  2015 – Ville de Montereau
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2015 – Activités Artistiques
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2015 – Résidence Belle Feuille
• Affectation de l’excédent d’exploitation 2015 – Activités économiques assujetties à la T.V.A.
• Affectation des résultats 2015 – Budget annexe ZAC CARRÉ LANGEVIN
• Affectation de l’excédent de fonctionnement 2015 – Ville de Montereau
• Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2015
• Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2015
• Régime des provisions – Annulation du régime optionnel de budgétisation des provisions
• Adoption du budget primitif 2016 – Activités Artistiques
• Adoption du budget primitif 2016 – Activités économiques assujetties à la T.V.A.
• Adoption du budget primitif 2016 – Résidence Belle Feuille
• Adoption du budget primitif 2016 – Ville de Montereau
• Clôture et dissolution du budget annexe de la ZAC CARRÉ LANGEVIN
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
• Garantie d’Emprunt de Sud Développement pour le financement de l’acquisition et la rénovation du bien dénommé « La Croix Verte » sur la commune de Montereau
• Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Catégories B et C
• Tarif du Conservatoire municipal de musique, d’art dramatique et de danse Gaston Litaize pour l’année scolaire 2016-2017
• Don aux archives départementales de Seine-et-Marne
• Carte IMAGINE’R – Fixation des tarifs 2016/2017
• Escale Fluviale des deux Fleuves – Fixation des Tarifs 2016
• Fonds de participation des Habitants (FPH)
• Cinéma Pour Tous
• Vacances Pour Tous
• Fête du Printemps – Fête de l’Eté – Fête Nationale – Fête de l’Automne – Village de Noël
• Subvention exceptionnelle – Ecole Régionale du Premier Degré
• Subvention exceptionnelle – Association CINÉ-CLUB
• Subvention exceptionnelle – ADIL 77
• Dotation Politique de la Ville 2015 (Préfecture de Seine-et-Marne) – Subventions d’Investissement et de Fonctionnement
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs de signalisation lumineuse tricolore
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location de structures gonflables pour les enfants lors des animations municipales
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’intervention d’artistes de rues pour tout public lors des animations municipales
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la procédure formalisée relative au Marché « Festival années 2014-2015-2016 » – Lot n°8 -retransmission vidéo
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de 7 véhicules
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux
• Fonds de soutien à l’investissement public 2016 : Demandes de Subventions
• Marché n°624 -Maîtrise d’&œlig;uvre portant sur la résidentialisation et la requalification des espaces extérieurs des îlots Descartes et Louis Braille – avenant n°3
• Subvention de la SEM Sud Développement pour le financement du ravalement de la « Tour des Associations » – Signature de la convention s’y rapportant
• Création d’une chambre funéraire  5 route de Provins : avis du Conseil Municipal
• Acquisition à la SEM Sud Développement du RDC d’un bâtiment réhabilité situé 26 bis Rue du Petit Vaugirard
• Patrimoine communal : cession au profit de la Société COGESIM-3A CONSEIL. Emprise foncière Rue de la Cote Rit. Désaffectation – déclassement du domaine public communal
• Patrimoine communal : cession au profit de la Société COGESIM – 3A CONSEIL. Emprise foncière d’environ 11 735 m2 (parcelle cadastrale AD 468p) Rue de la Cote Rit

PV CM du 11 avril 2016 Cahier du conseil municipal du 11/04/2016