Séance du Samedi 01 février

Samedi 01 février 2020 à 9 h 00

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de pouvoirs
  4. Adoption de procès-verbaux
  5. Création de poste et modification du tableau des effectifs
  6. Modification de la délibération n°D_155_2019 du 09/12/2019 suite à l’annulation d’une sortie mensuelle 2020
  7. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  8. Modification de secteurs scolaires
  9. Subvention exceptionnelle à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation

10.Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf Montereau La Forteresse

  1. Vacances Intelligentes – Stages sportifs et Culturels
  2. Contrat de ville / composition du protocole de préfiguration (ANRU 2)
  3. Lotissement Hameau de la Maison Garnier : mise à disposition anticipée du city-stade par SAS TERR’INVEST au profit de la ville de Montereau dans l’attente du transfert effectif de propriété
  4. Avis sur le projet de révision du Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage
  5. Engagement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Montereau-Fault-Yonne dans le cadre du projet de déplacement du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau-Fault-Yonne
  6. Programme Action Cœur de Ville : avenant n°1 à la convention-cadre intégrant la convention d’OPAH-RU
  7. Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession de la parcelle AD 391 à l’association Avenir et Réussite
  8. Compte rendu annuel à la collectivité 2018 – CAMPUS NUMERIQUE
  9. Maintien de Monsieur Yves JÉGO dans ses fonctions de 2ème Adjoint au Maire

Compte rendu