Séance du 29 mai 2017

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégation de pouvoirs
  4. Adoption de Procès-verbaux
  5. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.P.L.E.) – Tarifs au 1er janvier 2018
  6. Tarifs Municipaux 2017/2018
  7. Fonds de dotation de la Brie et du Gâtinais
  8. Règlement des Marchés Forains
  9. Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2017-2018
  10. Frais de Scolarité année scolaire 2016/2017
  11. Vide Grenier « spécial puériculture » de Montereau dans le cadre du 3ème Salon de la Petite Enfance
  12. Fonds de Participation des Habitants (FPH)
  13. Cinéma Pour Tous
  14. Vacances Pour Tous
  15. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  16. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  17. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  18. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  19. Règlement du dispositif « Soutien scolaire pour les collégiens et les lycéens » à la Maison de la Réussite Educative
  20. Dotation Politique de la Ville 2017
  21. Présentation de la Programmation Contrat de Ville 2017 (CGET) / Ville de Montereau-Fault-Yonne (Fonctionnement)
  22. Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture de prestations pour les animations festives de fin d’année 2017-2018
  23. Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de lancer une procédure de marché public relative à la construction de courts de tennis et d’un club house
  24. Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de lancer une procédure de marché public relative à la construction d’un parking en silo
  25. Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de lancer une procédure de marché public relative à la réhabilitation du Théâtre Richelieu en salle de boxe
  26. Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de lancer une procédure de marché public relative à la création d’un équipement multisports, rue de la Liberté
  27. Dénomination de voirie : Impasse des Ormeaux
  28. Communication au Conseil : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement / Société DIAL FONDERIE
  29. Cession au profit de Monsieur BEN RAHOU parcelle cadastrale AH 392p : angle avenue Molière/boulevard Diderot
  30. Signature d’une convention entre la Ville de Montereau et la Société Générale en vue de l’implantation d’un Distributeur Automatique de Billets à la Maison des Services Publics, 3 rue André Thomas

 

PV definitif CM du 29 mai 2017 Cahier CM du 29 mai