Salubrité publique : le bruit

event3 décembre 2020

C’est l’une des nuisances les plus fréquentes et les plus fortement ressenties par nos concitoyens. Le bruit est un élément central de notre qualité de vie. Selon de nombreuses études scientifiques, il influerait même sur notre état de santé. Ainsi, sa gestion dans l’espace public constitue l’un des enjeux majeurs pour la salubrité de la commune. Dans ce domaine, voici les règles en vigueur inscrites dans le nouvel arrêté.

 

Travaux

Les activités bruyantes susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, effectuées par les particuliers à l’extérieur ou à l’intérieur des bâtiments, tels les travaux de bricolage, de rénovation et de jardinage nécessitant l’utilisation d’engins bruyants (bétonnières, perceuses, raboteuses, scies, systèmes d’irrigation, tondeuses à gazon, tronçonneuses…) sont autorisées :

– de 8h à 12h et de 14h à 20h du lundi au vendredi

– de 9h à 12h et de 14h à 19h le samedi

– de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.

 

Animaux

Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde, sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage. Tout chien dont les aboiements fréquents et intempestifs seront audibles d’une propriété voisine habitée par des tiers sera réputé gênant.

 

Voie publique

Dans les lieux publics comme dans les lieux privés extérieurs (cours, jardins, parkings…), aucun bruit gênant par son intensité, sa durée, sa répétition, ou par l’heure à laquelle il se manifeste ne sera toléré :

– chants et cris de toute nature, y compris provenant de l’expression des chanteurs, conteurs, musiciens et spectacles de rue

– conversations entre clients aux terrasses des cafés et autres lieux, publics ou privés

– dispositifs d’émission sonore par haut-parleur

– diffusion de messages par mégaphone, micro, cri ou chant

– stationnement prolongé de véhicules, moteurs tournants.

Enfin, les responsables d’établissements ouverts au public doivent prendre toutes mesures utiles pour que le comportement de leurs usagers ne soit à aucun moment source de gêne sonore pour le voisinage.