Rapports et délibérations 2025
Séance du 08 décembre 2025
Séance du 29 septembre 2025
- Compte-rendu sommaire
- D_109_2025_Annexe
- D_109_2025_DM 1 budget principal MFY 2025
- D_110_2025_Annexe
- D_110_2025_DM 1 Budget annexe Centre Municipal de Santé 2025
- D_111_2025_Annexe
- D_111_2025_DM 1 Budget annexe Activités economiques assujetties à la tva 2025
- D_112_2025_GE à l'OPH Confluence Habitat pour 11 Lgts 39 rue de Varennes à MFY
- D_113_2025_Annexe
- D_113_2025_Avis deliberation de la CCPM _ revision libre attributions de compensations 2026
- D_114_2025_Annexe
- D_114_2025_Modifications du tableau des effectifs
- D_115_2025_Annexe
- D_115_2025_Rnvlt de la convention organisation concours et examens Centre de gestion
- D_116_2025_Annexe
- D_116_2025_Personnel communal_Mise à dispo d'un agent pour Ecole de production
- D_117_2025_Annexe
- D_117_2025_Delegat° de service public _ gestion Majestic- rapport annuel 2024
- D_118_2025_Annexe
- D_118_2025_Convention de delegation _ gestion MDT- rapport annuel 2024
- D_119_2025_Annexe
- D_119_2025_Avt 1 Convention de delegation gestion patinoire à la SPL
- D_120_2025_Annexe
- D_120_2025_Contrat de concess° de service exploitat° mobilier urb. supports digitaux_Rapport annuel 2024
- D_121_2025_Annexe
- D_121_2025_Avt 2 concess° de service exploitat° mobilier urb. supports digitaux info et affich
- D_122_2025_
- D_122_2025_Delegat° de service pub.product°et distrib° energie calorifique
- D_123_2025_Annexe 1
- D_123_2025_Annexe 2
- D_123_2025_Annexe 3
- D_123_2025_Autoris°donné à M le Maire Avenant 1 MO rehab°espaces publics projet NPNRU
- D_124_2025_Annexe
- D_124_2025_Dispo Aquapass_ partenariat tarifaire piscine VLG
- D_125_2025_Annexe
- D_125_2025_Partenariat culturel territorial Chateau de Fontainebleau
- D_126_2025_Annexe
- D_126_2025_Jumelage entre les communes de MFY et Souassi (Tunisie)
- D_127_2025_Annexe
- D_127_2025_Annexe 1
- D_127_2025_Convent°objectifs et financements MFP 1ere phase prog berges de Seine et Yonne
- D_128_2025_Annexe
- D_128_2025_Convent°partenariat avec ALCOME_ Reduction dechets tabac dans espace public
- D_129_2025_Annexe
- D_129_2025_Convent° de prestation de services de repas Ecole de production
- D_130_2025_Annexe 1
- D_130_2025_Annexe
- D_130_2025_Convention de mise à disposition d'un bouton alerte securité
- D_131_2025_Annexe
- D_131_2025_ZAC des Bords d'eau _Avenant 2 Traite de concession cloture amiable
- D_132_2025_Annexe
- D_132_2025_ZAC des Bords d'eau _Suppression de la Zac
- D_133_2025_Annexe
- D_133_2025_Convention partenariael GPA amenagement Bords d'eau
- D_134_2025_ Annexe
- D_134_2025_Convention délégation de maitrise d'ouvrage CCPM à MFY Place Bosson
- D_135_2025_ Annexe Parking Gue pucelle
- D_135_2025_ Cession d'une emprise fonciere de la CCPM pour parking Gue pucelle sur Varennes sur seine
- D_135_2025_Annexe
- D_139_2025_Annexe 1
- D_139_2025_Annexe 2
- D_139_2025_Annexe 3
- D_139_2025_Annexe
- D_139_2025_Modification du SDESM _ Adhesion Vert Saint Denis _ Reau_ Lieusaint
Séance du 23 juin 2025
- Procès-verbal
- Compte-rendu sommaire CM du 23-06-2025
- D_67_2025 – Annexe
- D_67_2025 – Composition de l'organe délibérant – Définition d'un accord local pour la répartition des sièges du Conseil Communautaire à compter de 2026
- D_68_2025 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – remplacement d'une association locale et de son représentant
- D_69_2025 – Annexe
- D_69_2025 – Rapport d'activité des services municipaux 2024
- D_70_2025 – Annexe 1
- D_70_2025 – Annexe 2
- D_70_2025 – Communication de l'avis de la Chambre Régionale des Comptes -Demande du Président du SITCOME
- D_71_2025 – Garantie d'emprunt à Confluence Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements situés au 39 rue de Varennes
- D_72_2025 – Garantie d'emprunt à AMENAGEMENT 77 pour le financement de l'aménagement des bureaux de La Poste de Montereau
- D_73_2025 – Annexe
- D_73_2025 – Tarifs municipaux
- D_74_2025 – Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur le budget pricipal Ville de Montereau
- D_75_2025 – Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
- D_76_2025 – Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur le budget annexe résidence Belle Feuille
- D_77_2025 – Annexe
- D_77_2025 – Rapport social unique sur les données 2024
- D_78_2025 – Annexe
- D_78_2025 – Modification du tableau des effectifs
- D_79_2025 – Université Pour Tous – Recours à des vacataires
- D_80_2025 – Annexe
- D_80_2025 – Convention entre le SDIS et la ville de Montereau-Fault-Yonne pour la promotion et l'organisation du volontariat envers les agents communaux
- D_81_2025 – Annexe
- D_81_2025 – Convention de prestation de service avec l'association Ecole de Production Montereau Porte de Paris – Production de supports et contenus de communication
- D_82_2025 – Annexe
- D_82_2025 – Convention de prestation de service avec l'Ecole dela 2ème Chance 77 (E2C 77) – Production de supprts et contenus de communication
- D_83_2025 – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le march relatif à la réhabilitation de l'aire de jeux Cours Montaigne
- D_84_2025 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à un contrat de performance énergétique
- D_85_2025 – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer un procédure de marché public relatif à la réalisation des travaux de déconstruction d'anciens batiments
- D_86_2025 – Autoristion donnée à M. le Maie de signer l'avenant n°2 au marché public relatif à la maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la Halle Bernier
- D_87_2025 – Annexe
- D_87_2025 – Subvention exceptionnelle au Syndicat des Jeunes Agriculteurs de Seine-et-Marne
- D_88_2025 – Annexe
- D_88_2025 – Subvention exceptionnelle à l'association Club 41 pour l'organisation de Monteromobile
- D_89_2025 – Annexe
- D_89_2025 – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Vélo Sud 77
- D_90_2025 – Annexe
- D_90_2025 – Dispositif Aquapass – partenariat tarifaire pour l'accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Balloy
- D_91_2025 – Dispositif Chèque Champion CSM Force Athlétique
- D_92_2025 – Adoption du règlement intérieur du Majestic
- D_92_2025 – Annexe
- D_93_2025 – Carte Imagine'R – Fixation des participations municipales 2025-2026
- D_94_2025 – Tarifs des sorties 2026 du Bel Age
- D_95_2025 – Frais de scolarité années scolaire 2024-2025
- D_96_2025 – Annexe
- D_96_2025 – Renouvellement de la labellisation de la cité éducative 2025-2027
- D_97_2025 – Annexe
- D_97_2025 – Convention relative à l'ouverture d'une classe de moins de 3 ans (MTA)
- D_98_2025 – Projet de création d'une micro-crèche
- D_99_2025 – Adhésion de la ville de Montereau-Fault-Yonne à CITEO
- D_100_2025 – Annexe
- D_100_2025 – Modification convention création d'entente entre Montereau Saint Germain Laval et intégration de Cannes-Ecluse
- D_101_2025 – Annexe
- D_101_2025 – Approbation cintrat de prestation de service entre la commune de Montereau et l'OGEC Ecole du Sacré Coeur
- D_102_2025 – Annexe
- D_102_2025 – Renouvellement de la convention de participation aux frais de restauration des élèves monterelais scolarisés à l'école du Sacré Coeur
- D_103_2025 – Annexe
- D_103_2025 – Approbation de la convention entre la ville de Montereau et la Fondation Poidatz
- D_104_2025 – Annexe
- D_104_2025 – Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
- D_105_2025 – Annexe 1
- D_105_2025 – Annexe 2
- D_105_2025 – Modification du périmètre du SDESM
- D_106_2025 – Acquisition d'un bateau de transport fluvial (péniche) en vue de la création d'un équipement culturel et d'intérêt touristique à la halte fluviale
- D_107_2025 – Annexe
- D_107_2025 – Construction du centre d'incendie et de secours Acquisition amiable de la parcelle AC 250 à M. Philippe ALLAIS siuée lieudit La Folie
- D_108_2025 – Construction du centre d'incendie et de secours Acquisition amiable aux consorts GUERN des parcelles AC 347 et 348 siuées lieudit La Folie
- D_108_2025 – Annexe
Séances du 31 mars 2025
- Compte-rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025
- Approbation du CFU 2024 Budget principal Ville de Montereau
- Compte financier unique 2024 Ville de Montereau – Annexe
- Approbation du CFU 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
- Approbation du CFU 2024 – Budget annexe Activités Economiques assujetties à la TVA
- Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Résultats budgétaires de l'exercice – Annexe
- Approbation du CA – Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Résidence Belle Feuille – Annexe
- Affectation du résultat 2024 – Budget Principal Ville de Montereau
- Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Centre Municipal de Santé
- Affectation du résultat 2024 – Budget annexe Activités Economiques Assujetties à la TVA
- Affectation du Résultat 2024 – Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2024
- Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Île-de-France
- Fond de Solidarité de la Région Île-de-France – Annexe
- Rapport de situation en matière d'égalité Femmes-Hommes 2024
- Rapport de situation sur l'égalité Femmes-Hommes 2024 – Annexe
- Vote des taux d'imposition 2025
- Organisation de la vie municipale – Indemnités des Elus
- Tableau récapitulatif des indémnités brutes allouées au Maire, Adjoints et Conseillers municipaux – Annexe
- Adoption du BP 2025 Budget principal Ville de Montereau
- Note de présentation brève et synthètique du budget primitif 2025 – Annexe
- Adoption du BP 2025 annexe Centre Municipal de Santé
- Adoption du BP 2025 Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA
- Adoption du Budget Primitif 2025 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- Budget Résidence Belle Feuille – Annexe
- Garantie d'emprunt OPH – financememnt de l'opération acquisition en VEFA 16 logements au 39 rue de Varennes
- Modification du tableau des effectifs
- Tableau des effectifs permanents au 01/04/25 – Annexe
- Plan de formation 2025-2027
- Plan de formation 2025-2027 – Annexe
- Procédure de marché public – fourniture et acheminement d'électricité pour les besoins de la ville
- Procédure de marché public – travaux de réhabilitation énergétique école élementaire La Poterie
- Dénomination de la Halle Bernier – Procédure de DSP pour la gestion et l'exploitation de cet équipement
- Projet de délégation de service public – Annexe
- Procédure de marché public – aménagement de la Place Bosson
- Maîtrise d'oeuvre et travaux d'aménagement des berges de Seine et d'Yonne
- Procédure de marché public – travaux d'aménagement des espaces publics sur le secteur Beaumarchais
- Procédure de marché public – location structures gonflables pour les enfants pour les besoins de la ville
- Procédure de délégation de service public pour la gestion des marchés forains
- Projet de délégation de service public de type affermage – Annexe
- Procédure de marché public – organisation de séjours 2026 pour les personnes de 60 ans et plus de la ville
- Règlement du Prix concours annuel photo de Montereau
- Règlement Concours photo de Montereau – Annexe
- Modification des règlements de fonctionnement et du projet d'établissment crèches, ludothèque et relais Petite Enfance
- Le projet d'établissement de la Maison de la Petite Enfance "Au confluent des bambins" – Annexe 1
- Le projet d'établissement de la crèche " La Maison des Parents" – Annexe 2
- Règlement de fonctionnement des crèches collectives municipales – Annexe 3
- Règlement de fonctionnement des ludothèques – Annexe 4
- Règlement de fonctionnement des Relais Petite Enfance – Annexe 5
- Adoption grille tarifaire du Majestic – saison culturelle 2025-2026
- Majestic grille tarifaire – Annexe
- Rentrée des Associations 2025 – Cérémonie des Champions
- Dispositif chèque Champion
- Subvention exceptionnelle à l'association AFISIF
- Convention entre la ville de Montereau et l'association AFISIF – Annexe
- Subvention exceptionnelle à l'association AFTM
- Convention entre la ville de Montereau et l'association AFTM – Annexe
- Subvention de fonctionnement à l'association Arabesque
- Convention entre la ville de Montereau et l'association Arabesque – Annexe
- Dispositif AQUAPASS – partenariat tarifaire pour l'accès à la piscine des Rougeaux
- Convention de partenariat Ville de Cannes Ecluse – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Chatenay-sur-seine – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Courcelles-en-Bassée – Annexe
- Convention de partenariat Ville de la Brosse-Montceaux- Annexe
- Convention de partenariat Ville de Misy-sur-Yonne – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Saint-Germain-Laval – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Salins – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Valence-en-brie – Annexe
- Convention de partenariat Ville Esmans – Annexe
- Convention de partenariat Ville La Grande Paroisse – Annexe
- Convention de partenariat Ville Noisy-Rudignon – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Barbey – Annexe
- Convention de partenariat Ville de la Tombe – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Laval en Brie – Annexe
- Convention de partenariat Ville de Montmachoux – Annexe
- Acquisition d'une licence IV
- Dispositifs d'accompagnement à la création et l'installation de nouveaux commerces
- Dispositif d'aide à l'installation aux nouveaux commerçant – Annexe 1
- Dispositif Boutique en essai – Annexe 2
- Dispositif d'installation à moyen et long terme – Annexe 3
- Dénomination du restaurant scolaire 2 rue du Clos Dion
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination de l'aire de loisirs 10 rue des Dames
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination du terrain synthétique stade Jean Bouin rue Guy Boniface
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination du terrain synthétique rue Gilbert Lévy
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination de l'aire de jeux Avenue de la Liberté
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination du parc à chiens 33 chemin de Halage de l'Yonne
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Dénomination de la parcelle AR 211
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Révision générale du PLU : débat complémentaire sur l'axe 1 du Projet Aménagement et Développement Durables
- Plan Local d'Urbanisme – Annexe
- ICPE – enquête publique HAROPA PORTS DE PARIS – communication au CM
- ICPE enquête publique prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole nappe de Champigny
- Construction du CIS de Montereau – acquisition amiable Consorts PORCHEZ parcelle AC 154 lieudit LA FOLIE
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Construction du CIS de Montereau – acquisition amiable à la SCI MALI lieu dit LA FOLIE
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Acquisition de parcelles cadastrales à SNCF réseau aménagement piste cyclable Route de Laval
Séance du 27 Janvier 2025
- Extension du périmètre d'utilisation de la verbalisation vidéo
- Extension du périmètre d'utilisation de la verbalisation vidéo – Annexe
- Rapports d'orientations budgétaires
- Rapports d'orientations budgétaires – Annexe
- Garantie d'emprunt à AMENAGEMENT 77 pour le financement de l'aménagement des bureaux de la Poste de Montereau
- Tarifs Municipaux
- Grille tarifaire Accueil de loisirs et la Maison des kids – Annexe
- Ouverture anticipée des crédits d'investissement pour l'exercice 2025
- Modification du tableau des effectifs
- Tableaux des effectifs permanents – Annexe
- Renouvellement de la convention unique relative aux missons optionnelles du Centre de Gestion de Seine-et-Marne
- Convention unique relative aux missions optionelles du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale – Annexe
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif au feu d'artifice du 14 juillet de la ville de Montereau-fault-Yonne pour les années 2025 et 2026
- Construction du Centre d'Incendie et de Secour de Montereau : convention de la ville de Montereau et le SDIS 77 portant engagement de travaux.
- Convention de la ville de Montereau et le SDIS 77 – Annexe
- Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
- Comité Syndical 25 septembre 2024 – Extrait du Registre des délibérations – Annexe
- Constation de la désaffectation de son usage public et cession d'une emprise foncière au profit de Trois Moulins Habitat place Beaumarchais
- Extrait du plan cadastral – Annexe
- Procédure d'abandon
- Bien en état d’abandon – Annexe
- Procés verbal définitif du Conseil Municipal du 27/01/25