Citoyenneté, Conseil municipal
Rapports et délibérations 2026
Séance du 10 avril 2026
Séance du 27 mars 2026
- Convocation au Conseil Municipal
- Compte rendu sommaire
- D_18_2026 – Formation des commissions municipales
- D_19_2026 – Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- D_19_2026 – annexe
- D_20_2026 – Adoption du règlement budgétaire et financier
- D_20_2026 – annexe
- D_21_2026 – annexe
- D_21_2026 – Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
- D_22_2026 – Commission d'Appels d'Offres – Election des représentants du conseil municipal
- D_23_2026 – Jury de concours – Election des représentants du Conseil Municipal
- D_24_2026 – Commission de Délégation de Service Public – Election des représentants
- D_25_2026 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Election des représentants
- D_26_2026 – Commission Technique d'Aide au Ravalement – Désignation des représentants
- D_27_2026 – Commission de sécurité – Désignation des représentants
- D_28_2026 – Groupe de travail du Plan Local d'Urbanisme – Désignation des représentants
- D_29_2026 – Désignation des représentants de la ville au Groupement d'Intérêt Public MAXIMILIEN
- D_30_2026 – Caisse des écoles – Désignation des représentants
- D_31_2026 – Conseil d'Administration du CCAS – Election des représentants du Conseil Municipal
- D_32_2026 – Agence du Bel Age – Désignation des représentants du Conseil Municipal
- D_33_2026 – Conseil de la Vie Sociale au Foyer Logement – Désignation des représentants
- D_34_2026 – Commission de suivi de site – Désignation des représentants
- D_35_2026 – La Seine en Partage et ses affluents – Désignation du représentant
- D_36_2026 – Désignation des élus pour le concours des maisons et balcons fleuris
- D_37_2026 – Désignation d'un représentant au Groupement d'Intérêt Public ID 77
- D_38_2026 – Commission d'indemnisation amiable des commerçants – Désignation des représentants
- D_39_2026 – Désignation des représentants Jumelage Culturel avec Universcience
- D_40_2026 – Entente intercommunale – mutualisation des repas au sein de la cuisine centrale
- D_41_2026 – Collectivité active du Programme National Nutrition Santé – Désignation du référent
- D_42_2026 – Correspondant défense – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal
- D_43_2026 – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Désignation des représentants
- D_44_2026 – CLECT Désignation des représentants du Conseil Municipal
- D_45_2026 – Proposition à la CCPM de désignation de représentants au sein du SIRMOTOM
- D_46_2026 – Syndicat Intercommunal des Tarnsports Collectifs du Canton de Montereau – Désignation des représentants
- D_47_2026 – Gestion du réseau lignes SiYonne et transport à la demande TAD SiYonne – Désignation des représentants
- D_48_2026 – Désignation d'un représentant du conseil municipal – école Privée du Sacré Coeur
- D_49_2026 – CA des Collèges er Lycées implantés sur la commune – Désignation des représentants du Conseil Municipal
- D_50_2026 – Comité d'Entraide aux Famille – Désignation des représentants
- D_51_2026 – Amicale du Personnel Communal – Désignation des représentants
- D_52_2026 – Comité de Jumelage – Désignation des représentants
- D_53_2026 – Comité de Gestion A.P.A.J.H – Institut Médico-Educatif – Désignation des représentants
- D_54_2026 – Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes – Désignation des représentants
- D_55_2026 – Fonds de dotation de la Brie et du Gâtinais- Désignation des représentants
- D_56_2026 – Conseil de Surveillance de la Croix Rouge – Désignation du représentant
- D_57_2026 – Société Pays de Montereau SOLAR – Désignation des représentants
- D_58_2026 – Conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Sud Seine-et-Marne – Désignation d'un représentant
- D_59_2026 – Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles – Désignation des représentants
- D_60_2026 – Comité de territoire du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et- Marne
- D_61_2026 – annexe
- D_61_2026 – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- D_62_2026 – Société Publique Locale Montereau Porte de Paris – Désignation des représentants
- D_63_2026 – Ecole de la 2ème Chance de Seine-et-Marne – Désignation d'un représentant
- D_64_2026 – Ecole de Production Montereau Porte de Paris – Désignation des représentants
- D_65_2026 – Mission Locale du Bassin Economique de Montereau – Désignation des représentants
- D_66_2026 – Club des Entrepreneurs de Montereau et son bassin de vie – Désignation des représentants
- D_67_2026 – Comité Consultatif de gestion de la réserve naturelle Régionale – désignation d'un représentant
Séance du 21 mars 2026
- Convocation au Conseil Municipal
- PV définitif
- D_12_2026_ Election du Maire
- D_13_2026_ Determination du nombre d'adjoints
- D_14_2026_ Election des Adjoints au Maire
- D_15_2026_ Indemnité de fonctions
- D_15_2026_ Annexe
- D_16_2026_ Délégations du conseil municipal au Maire
- D_17_2026_ Charte Municipale des Valeurs de la république et de la laïcité
- D_17_2026_ Annexe
Séance du 12 janvier 2026
- Convocation au Conseil Municipal
- Compte-rendu sommaire CM du 12-01-2026
- D_01_2026-Annexe
- D_01_2026-Modification du tableau des effectifs
- D_02_2026 – Annexe
- D_02_2026-Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Halle Bernier scène numérique de Montereau
- D_03_2026- Adoption de la grille tarifaire de la Halle Bernier scène numérique de Montereau pour la programmation de l'année 2026
- D_03_2026-Annexe
- D_04_2026-Marché public de performance énergétique relatif à l'exploitation et la maintenance des bâtiments communaux
- D_05_2026-Annexe
- D_05_2026-Marché d'exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d'eau chaude – avenant 8
- D_06_2026-Acquisition licence IV
- D_07_2026-Annexe 1
- D_07_2026-Annexe 2
- D_07_2026-Création commission d'indemnisation amiable des commerçants
- PV définitif du 08 décembre 2025
- D_09_2026-Annexe
- D_09_2026-Constitution d'une servitude de passage au profit de SCI BIMA
- D_10_2026-Annexe
- D_10_2026-Bilan de la concertation préalable dans le cadre de la déclaraton des projet emportant mise en compatibilité du PLU
- D_11_2026-Annexe
- D_11_2026-Cession à la société JDS de tènement foncier 3 rue Roberte Boucher