CITOYENNETÉ, CONSEIL MUNICIPAL
Rapports et délibérations 2023
Séance du lundi 30 janvier 2023
Séance du lundi 27 mars 2023
Séance du 9 juin 2023
Séance du 3 juillet 2023
- compte rendu sommaire CM du 03 Juillet 2023
- D_68_2023 1 Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- D_68_2023 2 annexe Règlement Intérieur du Conseil Municipal
- D_69_2023 1 Rapport dactivité des services municipaux 2022
- D_69_2023 2 annexe Rapport dactivité des services 2022
- D_70_2023 1 Rapport de gestion de la Société Publique Locale Montereau Porte de Paris
- D_70_2023 2 annexe Rapport dactivité 2022 Montereau Porte de Paris
- D_70_2023 3 annexe Rapport de gestion du CA sur les comptes sociaux clos le 31 décembre 2022
- D_71_2023 1 Adoption de la grille tarifaire du Majestic Programmation saison culturelle 2023 2024
- D_71_2023 2 annexe Grille Tarifaire
- D_72_2023 1 Convention de délégation de gestion de la Maison du Terroir à la SPL Montereau Porte de Paris
- D_72_2023 2 annexe Convention de délégation de gestion de la Maison du Terroir
- D_73_20231 Avance en compte courant dassociés au bénéfice de la SPL Montereau Porte de Paris
- D_73_2023 2 annexe convention dapport en compte courant dassociés
- D_74_2023 1 Garantie demprunt à lOPH du Pays de Montereau
- D_74_2023 2 annexe Garantie demprunt
- D_75_2023 1 Communication Rapport dobservations définitives de la CRC Budget 2019 du Pôle Médical Municipal
- D_75_2023 2 annexe Rapport dobservations définitives de la CRC
- D_76_2023 1 Approbation du renouvellement du Contral Local de Santé 2023 2026
- D_76_2023 2 annexe Contrat Local de Santé
- D_77_2023 Création Université pour Tous Règlement Intérieur et tarification
- D_77_2023 2 annexe Règlement Intérieur
- D_78_2023 Université Pour Tous Recours à des vacataires
- D_79_2023-Classes à thèmes recours à des vacataires
- D_80_2023 Modification du tableau des effectifs
- D_80_2023 2 annexe tableau des effectifs
- D_81_2023 Rapport social unique sur les données 2022
- D_81_2023 2 annexe Rapport social unique
- D_82_2023 1 Autorisation donnée à Monsieur le Maire Adhésion à la centrale dachat RESAH
- D_82_2023-2 annexe bulletin dadhésion à la Centrale dachat RESAH
- D_83_2023 1 Adhésion à la centrale dachat SIPPnCO
- D_83_2023 2 annexe convention dadhésion à la centrale dachat SIPPnCO
- D_84_2023 Procédure de marché public mission AMO aménagement berges de Seine
- D_85_2023 Procédure de marché public fourniture de produits alimentaires pour les animations festives
- D_86_2023-1 Contrat de concession de service pour lexploitation des mobiliers urbains
- D_86_2023 2 annexe concession de service
- D_87_2023 1 Marché de prestations de nettoyage des locaux et des vitres des bâtiments communaux lot 2
- D_87_2023 2 annexe avenant n° 3
- D_88_2023 Procédure de marché public fourniture et acheminement délectricité
- D_89_2023 Procédure de marché public mission MO travaux de construction de lincubateur
- D_90_2023 Procédure de marché public mission MO travaux de construction Village associatif
- D_91_2023 Procédure de marché public organisation de séjours pour les personnes de 60 ans et plus
- D_92_2023 Procédure de marché public travaux de construction terrain synthétique au stade Jean Bouin
- D_93_2023 Procédure de marché public services de location longue durée de véhicules pour le parc auto
- D_95_2023 Procédure de marché public réalisation de travaux daménagement partiel de la Halle Rustic
- D_95_2023 Procédure de marché public réalisation de travaux daménagement partiel de la Halle Rustic
- D_96_2023 Frais de scolarité année 2022 2023
- D_97_2023 1 Modification des tarifs APPS et du règlement de fonctionnement
- D_97_2023 2 annexe Règlements Intérieurs
- D_98_2023 1 Ecole de production
- D_98_2023 2 annexe Statuts de lassociation
- D_98_2023-3 annexe fondamentaux des écoles de production
- D_99_2023 1 Fabrique entrepreneuriale
- D_99_2023 2 annexe Charte du FAB LAB
- D_99_2023 3 Règlement Intérieur Annexes FAB LAB de la fabrique Entrepreneuriale
- D_100_20231 Accord de coopération Orange Ville de Montereau
- D_100_2023 2 annexe convention accord de coopération pour l'inclusion numérique
- D_101_2023 1 Adoption du nouveau projet d établissement du conservatoire
- D_101_2023 2 annexe Projet détablissement 2023 2028
- D_102_2023 Halte fluviale Tarifs 2023
- D_103_2023 Enquête publique environnementale projet de rénovation de la déchetterie de Montereau
- D_104_2023 1 Dénomination de voirie quai Auguste ROCHAIX
- D_104_2023 2 annexe dénomination de voirie quai Auguste ROCHAIX
- D_105_2023 Elaboration du Règlement Local de Publicité bilan de la concertation et arrêt du projet
- D_106_2023 1 Projet de centrale photovoltaïque sur les parkings de la Gare TRINASOLAR FRANCE SYSTEMS
- D_106_2023 2 Promesse de convention doccupation temporaire
- D_107_2023 2 annexe convention dentente
- D_107_2023 2 annexe convention dentente
- D_107_2023 3 annexe convention partenariale
- D_107_2023 4 annexe 6 licence de marque
- D_107_2023 5 annexe licence 1 1_5
- D_107_2023 6 annexe licence 1 1_6
- D_107_2023 7 répartition des participations
- D_107_2023 8 annexe charte IDFM
- D_108_2023 1 Céder lusufruit de la marque brie de Montereau à la SPL Montereau Porte de Paris
- D_108_2023 2 annexe convention de cession usufruit de la marque brie de Montereau
- D_109_2023 1 Cession à la SCI des Sablons de la parcelle AD 391 située 6 rue Roberte Boucher
- D_109_2023 2 annexe Cession à la SCI des Sablons de la parcelle AD 391 située 6 rue Roberte Boucher
- D_110_2023 demande de PFde M. Maxime LEMOINE injures diffamation
- D_111_2023 demande de PF de M. Maxime LEMOINE messages malveillants cyberharcèlement
- D_112_2023 demande de PF de M. James CHERON injures diffamation
- D_113_2023 demande de PF de M. James CHERON messages malveillants cyberharcèlement
- D_114 2023 demande de PF de M. James CHERON usurpation didentité
- PV definitif du 03 juillet 2023
Séance du 9 octobre 2023
- Compte rendu sommaire CM du 09 octobre 2023
- D_115_2023 grande cause municipale de lannée 2024 Montereau plus vite plus haut plus fort ensemble
- D_116_2023 Annexe
- D_116_2023 Organisation de la vie municipale Indemnités des élus
- D_117_2023 Décision modificative N°1 Budget principal Ville de Montereau
- D_118_2023 Annexe
- D_118_2023 Modification du tableau des effectifs
- D_119_2023 Modification du tarif horaire de la vacation du médecin pédiatre en crèche
- D_120_2023 Annexe
- D_120_2023 Rapport dactivité 2022 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau CCPM
- D_121_2023 Annexe
- D_121_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service dadduction deau potable Compétence déléguée à la CCPM
- D_122_2023 Annexe
- D_122_2023 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service dassainissement Compétence déléguée à la CCPM
- D_123_2023 Annexe
- D_123_2023 Annexe 2
- D_123_2023 Délégation de service public pour la production et la distribution dénergie calorifique sur le territoire de Montereau Rapport annuel du délégataire Exercice 2022
- D_124_2023 Annexe
- D_124_2023 Annexe 2
- D_124_2023 Délégation de service public pour lexploitation des marchés foraine de la ville de Montereau Rapport annule du délégataire Excice 2022
- D_125_2023 Annexe
- D_126_2023 Annexe
- D_126_2023 Modification du règlement intérieur du Conseil des Jeunes
- D_127_2023 Dénomination de laire de jeux sise rue de Paredes
- D_128_2023 Annexe
- D_128_2023 Subvention exceptionnelle Association La Confrérie des Chevaliers du Brie de Montereau
- D_129_2023 Annexe
- D_129_2023 Subvention exceptionnelle Section CSM Athlétisme Foulées Monterelaises 2024
- D_131_2023 Tarifs appliqués à compter du 1er janvier 2024 à la résidence autonomie Belle Feuille
- D_132_2023 Marché de Noël 2023 Tarifs exposants
- D_133_2023 Annexe1
- D_133_2023 Annexe2
- D_134_2023 Annexe
- D_135_2023 Annexe
- D_135_2023 Prescription sur retenues de garanties encaissement des recettes
- D_136_2023 Mise en place dun simulateur dapprentissage à la conduite au centre social Approbation des tarifs
- D_137_2023 Annexe
- D_137_2023 Avenant n1 à la convention du PIG Précarité énergétique remise aux normes et autonomie de la CCPM pour lintégration du périmètre de lOPAH RU de Montereau
- D_138_2023 Annexe
- D_138_2023 Eco quartier des Bords dEau Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité CRACL pour lexercice 2022
- D_139_2023 Annexe
- D_139_2023 Patrimoine communal Cession dune emprise foncière située rue de Boulains à LA CLARM ou toute autre filiale du Groupe 3F
- D_140_2023 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la modernisation de léclairage public
- PV-définitif CM du 09 10 2023
Séance du lundi 4 décembre
- compte rendu sommaire CM du 04 décembre 2023
- D_141 2023 Renouvellement de lAGORA
- D_142_2023 DM1 Budget Principal Ville de Montereau Modification de la Délibération D_117_2023
- D_143_2023 DM2 Budget Principal Ville de Montereau
- D_144_2023 DM1 Budget annexe Centre Municipal de Santé
- D_145_2023 Reprise de provision pour risque contentieux
- D_146_2023 Admissions en non valeur de produits irrécouvrables sur le budge principal Ville de Montereau
- D_147_2023 Constatation de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
- D_148_2023 Ouverture anticipée des crédits dinvestissement pour l exercice 2024 BPVille de Montereau
- D_149_2023 Ouverture anticipée crédits investissement exercice 2024 Budget annexe CMS
- D_150_2023 annexe
- D_150_2023 Modification du tableau des effectifs
- D_151_2023 Recensement de la population rémunération des agents recenseurs
- D_152_2023 Personnel communal contrat dassurance des risques statutaires
- D_153_2023 Mesure exceptionnelle à destination du personnel communal bons dachat Noël 2023
- D_154_2023 Procédure marché public MO phase 1 travaux de la réhabilitation de la Collégiale de Montereau
- D_155_2023 Procédure de marché public achats de produits d entretien et de matériels de nettoyage
- D_156_2023 Travaux extension et rénovation Ecole maternelle Clos Dion et construction restaurant scolaire
- D_157_2023 Annexe
- D_157_2023 Conventionnement avec les communes dans le cadre des services péri et extra scolaires
- D_158_2023 Annexe
- D_158_2023 Partenariat Culture Pour Tous pour lannée 2024 avec la commune de le Grande Paroisse(1)
- D_158_2023 Partenariat Culture Pour Tous pour lannée 2024 avec la commune de le Grande Paroisse
- D_159_2023 Annexe
- D_159_2023 Convention de partenariat et dobjectifs avec la Mission Locale
- D_160_2023 Adoption de la grille tarifaire du Conservatoire Gaston Litaize pour lannée scolaire 2024 2025
- D_160_2023 Annexe
- D_161_2023 annexe
- D_161_2023 Attribution des subventions annuelles 2024 aux associations
- D_162_2023 Annexe avenant 1 convention dobjectifs CSM
- D_162_2023 Annexe convention d'objectifs Amicale du Personnel Communal
- D_162_2023 Annexe convention dobjectifs Aquario Club
- D_162_2023 Annexe convention dobjectifs ASAM
- D_162_2023 Approbation des contrats d'objectifs et avenants avec les associations
- D_163_2023 annexe
- D_163_2023 Partenariat tarifaire pour l accès à la piscine des Rougeaux avec la ville de Misy sur Yonne
- D_164_2023 Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour lannée 2024
- D_165_2023 Tarifs appliqués actes en soins psychomoteurs au CMS POM3
- D_166_2023 Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour lannée 2024
- D_167_2023 annexe 3 cartographie
- D_167_2023 Annexe-6.1 Avenant-2
- D_167_2023 annexe avenant-n°2
- D_167_2023 annexe fiche action AXE-1
- D_167_2023 annexe fiche action AXE-2
- D_167_2023 annexe fiche action AXE-3
- D_167_2023 annexe fiche action AXE-4
- D_167_2023 annexe fiche action AXE-5
- D_167_2023-avenant-n° 2 à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville
- D_168_2023 Annexe 1
- D_168_2023 Annexe 2
- D_168_2023 Tarification des Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques de la ville de Montereau
- D_169_2023 Reconduction de laide municipale aux ravalement de façades pour lannée 2024
- D_170_2023 annexe
- D_170_2023 dénomination de voirie parking de la Faiencerie
- D_171_2023 Retrait de la commune de Montereau du SITCOME et ses Environs
- D_172_2023 Rapports d activité 2021 et 2022 du SITCOME et ses environs
- D_173_2023 Constitution de provision pour risques contentieux
- D_174_2023 annexe
- D_174_2023 Règlement du Compte Epargne Temps
- PV-définitif du 04 decembre 2023