CITOYENNETÉ, CONSEIL MUNICIPAL
Rapports et délibérations 2024
Séance du lundi 29 janvier
- D_01_2024 AGORA
- D_02_2024 Annexe
- D_02_2024 Rapport Orientations Budgetaire
- D_03_2024 Annexe
- D_03_2024 Avis de la commune sur la demande de modification des statuts du SITCOME
- D_04_2024 Annexe
- D_04_2024 Rapport Annuel 2022 SCIC ARL Campus Numérique de Montereau
- D_05_2024 Annexe
- D_05_2024 Modification du tableau des effectifs
- D_06_2024 Annexe
- D_06_2024 Renouvellement de la convention unique relative aux missions facultatives du Centre de Gestion de Seine et Marne
- D_07_2024 Adhésion de la ville au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine et Marne pour 2024
- D_07_2024 Annexe
- D_08_2024 Procédure de marché public relatif aux services de location de matériels de sonorisation de lumière et de video pour les manifestations les animations
- D_09_2024 Procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation dun terrain de football et de rugby gazonné en terrain synthétique
- D_10_2024 Procédure de marché public relatif à lorganisation des repas lors des animations de fin dannée pour les personnes de 60 ans et plus
- D_11_2024 Dispositif Chèque Champion Attribution dun aide à lAssociation Montereau Natation
- D_12_2024 Annexe
- D_12_2024 Ecole 2ème Chance de Seine et Marne Adoption de la création de lassociation et approbation des statuts
- D_13_2024 Prix du Concours dEloquence 2024
- D_14_2024 Annexe
- D_14_2024 Convention de délégation de gestion de lorganisation du salon des Vins et de la Gastronomie à patir de 2024
- D_15_2024 Annexe
- D_15_2024 Convention de délégation de gestion des box à vélos sur le territoire de la commune
- D_16_2024 Box à vélos situés sur le territoire de Montereau Fixation des tarifs de location à compter du 1er février 2024
- D_17_2024 Annexe 1
- D_17_2024 Annexe 2
- D_17_2024 Ombrières photovoltaïques sur le parking gare de Montereau approbation du pacte dassociés et des statuts
- D_18_2024 Annexe
- D_18_2024 Modification de secteurs scolaires
- PV_definitif CM du 29 Janvier 2024
Séance du lundi 18 mars 2024
- compte rendu sommaire CM du 18 Mars2024
- D_19_2024 annexe 1
- D_19_2024 annexe 2
- D_19_2024 annexe 3
- D_19_2024 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Budget Principal Ville de Montereau
- D_20_2024 annexe 1
- D_20_2024 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Budget annexe Centre Municipal de Santé
- D_21_2024 annexe 1
- D_21_2024 annexe 2
- D_21_2024 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Budget annexe activités économiques assujetties a la TVA
- D_22_2024 Affectation des résultats 2022 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_23_2024 Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_23_2024 Approbation du Compte de Gestion 2023 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_24_2024 annexe 1
- D_24_2024 annexe 2
- D_24_2024 Approbation du Compte Administratif 2023 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_25_2024 Affectation de lexcédent de fonctionnement 2023 Budget principal Ville de Montereau
- D_26_2024 Affectation de lexcédent de fonctionnement 2023 Budget annexe centre Municipal de Santé
- D_27_2024 Affectation de lexcédent dexploitation 2023 Budget annexe activités économiques assujetties à a TVA
- D_28_2024 Affectation de l'excédent d exploitation 2023 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_29_2024 Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023
- D_30_2024 annexe 1
- D_30_2024 Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2023
- D_31_2024 annexe
- D_31_2024 Rapport de situation sur légalité femmes hommes 2023
- D_32_2024 annexe
- D_32_2024 Plan dactions triennal 2024 2026 en matière dégalité femmes hommes
- D_33_2024 Vote des taux dimposition 2024
- D_34_2024 Adoption du budget Primitif 2024 Budget principal Ville de Montereau
- D_34_2024 annexe 1
- D_35_2024 Adoption du Budget Primitif 2024 Budget annexe Centre Municipal de Santé
- D_36_2024 Adoption du budget primitif 2024 Budget annexe activités économiques assujetties à la TVA
- D_37_2024 Adoption du Budget Primitif 2024 Budget annexe Résidence Belle Feuille
- D_37_2024 annexe 1
- D_38_2024 annexe
- D_38_2024 Tarifs municipaux
- D_39_2024 Organisation de la vie municipale Indemnités des Elus
- D_40_2024 annexe
- D_40_2024 Modification du tableau des effectifs
- D_41_2024 annexe
- D_41_2024 Renouvellement convention relative à lorganisation des concours et examens professionnels
- D_42_2024 Accord relatif à lorganisation du service minimum en cas de grève
- D_42_2024 annexe
- D_43_2024 avenant n° 1 contrat de concession mobilier urbain supports digitaux affiche publicitaire
- D_44_2024 travaux de réhabilitation de lancienne Usine Bernier et réaffectation en centres des arts numériques
- D_45_2024 Rentrée des Associations 2024 Attribution de récompenses pour la cérémonie des Champions
- D_46_2024 annexe ville de Barbey
- D_46_2024 annexe Ville de Cannes Ecluse
- D_46_2024 annexe Ville de Chatenay sur Seine
- D_46_2024 annexe ville de Courcelles en Bassée
- D_46_2024 annexe ville de la Brosse Montceaux
- D_46_2024 annexe ville de la Grande Paroisse
- D_46_2024 annexe ville de la Tombe
- D_46_2024 annexe ville de Laval en Brie
- D_46_2024 annexe ville de Montmachoux
- D_46_2024 annexe Ville de Noisy Rudignon
- D_46_2024 annexe ville de Saint Germain Laval
- D_46_2024 annexe ville de Salins
- D_46_2024 annexe ville dEsmans
- D_46_2024 annexe ville de Valence en Brie
- D_46_2024 Dispositif Aquapass partenariat tarifairepour laccès à la piscine des rougeaux
- D_47_2024 annexe
- D_47_2024 Subvention exceptionnelle a lassociation Club 130
- D_48_2024 Contrat de ville 2024 2030
- D_49_2024 annexe
- D_49_2024 Brigade Cynophile de la Police Municipale
- D_50_2024 Approbation des horaires déclairage public suite à la consultation citoyenne du 2 mars 2024
- D_51_2024 annexe 1
- D_51_2024 annexe 2
- D_51_2024 Ombrières photovoltaïques sur le parking gare de montereau modification de la délib n° D_17_2024
- D_52_2024 annexe
- D_52_2024 Classement dans le domaine public communal du Chemin de la Fontaine des Rougeaux
- D_53_2024 annexe
- D_53_2024 Cession à leuro symbolique de la parcelle AI 84 6 squre Lamartine à Confluence Habitat
- D_54_2024 annexe
- D_54_2024 Création dune chambre funéraire 4 route de Provins
- D_55_2024 Acquisition des parcelles cadastrales à la SNCF pour laménagement dune piste cyclable Route de Laval
- D_55_2024 annexe
- D_56_2024 Acquisition à la société TECNOGRAVURA dun ensemble immobilier à usage industriel
- D_56_2024 annexe
- D_57_2024 Procédure de marché public relatif à la fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
- PV définitif du 18 mars 2024
Séance du 17 juin 2024
- Compte-rendu sommaire CM du 17 juin 2024
- D_58_2024 Adhésion GIP_ID77 Désignation d'un représentant
- D_58_2024 Annexe
- D_59_2024 Modification de la composition de lAGORA
- D_60_2024 Annexe
- D_61_2024 Annexe
- D_61_2024 Rapport d'activité des sevices municipaux 2023
- D_62_2024 Bilan des actions entreprise suite à la communication du rapport de la CRC sur pôle Médical Municipal
- D_63_2024 Annexe
- D_63_2024 Garantie demprunt à 3F Seine et Marne pour le financement de lopération de construction de 20 logement rue Victor Hugo
- D_64_2024 Annexe
- D_64_2024 Tarifs municipaux Intégration de nouveaux dispositifs municipaux
- D_65_2024 Annexe
- D_65_2024 Modification du tableau des effectifs
- D_66_2024 Université Pour Tous Recours à des vacatires
- D_67_2027 Classes à Thèmes Recours à des vacataire
- D_68_2024 Annexe
- D_68_2024 Avenant n1 à la convention de délégation de service public pour l agestion et lexploitation du Majestic
- D_69_2024 Adoption de la grille tarfaire du Majestic pour la programmation de la saison culturelle 2024 2025 et la commercialisatin
- D_69_2024 Annexe
- D_69_2024 Annexe 2
- D_70_2024 Annexe
- D_70_2024 Convention de délégation de service public pour lexploitation de la patinoire à la SPL Montereau Porte de Paris
- D_72_2024 Autorisation donnée à M.le Maire de lancer une procédure de marché public travaux de réaménagement de laire de jeux du parc des Noues
- D_73_2024 Autorisation donnée à M.le Maire de lancer une procédure de marché public travaux de réaménagement de laire de loisirs rue des Dames
- D_73_2024 Autorisation donnée à M.le Maire de lancer une procédure de marché public travaux de réaménagement de laire de loisirs rue des Dames
- D_82_2024 Dsipositif Chèque Champion Attribution dune aide à loassociation sportive du Collège Paul Eluard
- D_83_2024 Dispositif Chèque Champion Attribution dune aide à M. Moncef ABDELWAHED
- D_84_2024 Frais de scolarité année scolaire 2023 2024
- D_85_2024 Annexe
- D_85_2024 Règlement intérieur du portage de repas à domicile
- D_86_2024 Annexe
- D_86_2024 Approbation de la convention dentente intercommunale entre Montereau et Saint Germain Laval Cuisine Centrale
- D_87_2024 Adhésion de la ville de Montereau Fault Yonne à lAGORES
- D_88_2024 Annexe
- D_88_2024 Approbation de la Charte collectivité active du programme National Nutrition Santé
- D_89_2024 Carte Imagine R Fixation des tarifs 2024 2025
- D_90_2024 Annexe
- D_90_2024 Convention de délégation de maitrise douvrage del a ville de la ville de Montereau
- D_98_2024 Annexe
- D_98_2024 Avis de la commune sur les statuts du SITCOME
- D_99_2024 Annexe
- D_75_2024 Aurotisation donnée à M. le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à lacquisition des équipements de protection individuelle
- D_77_2024 Autorisation donnée à M.le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à lentretien des espaces verts
- D_78_2024 Annexe
- D_78_2024 Subvention de fonctionnement à lecole de la 2ème Chance de Seine et Marne et désignation dun représentant
- D_79_2024 Annexe
- D_79_2024 Subvention de fonctionnement à lassociation Croix Blanche de Seine Yonne Loing
- D_80_2024 Annexe
- D_80_2024 Subvention exceptionnelle à lassociation Style2Vie au Confluent
- D_81_2024 Annexe
- D_81_2024 Convention relative au versement dune avance remboursable au Club Sportif Monterelais