Citoyenneté, Conseil municipal
Rapports et délibérations 2026
Séance du 12 janvier 2026
- Convocation au Conseil Municipal
- Compte-rendu sommaire CM du 12-01-2026
- D_01_2026-Annexe
- D_01_2026-Modification du tableau des effectifs
- D_02_2026 – Annexe
- D_02_2026-Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la Halle Bernier scène numérique de Montereau
- D_03_2026- Adoption de la grille tarifaire de la Halle Bernier scène numérique de Montereau pour la programmation de l'année 2026
- D_03_2026-Annexe
- D_04_2026-Marché public de performance énergétique relatif à l'exploitation et la maintenance des bâtiments communaux
- D_05_2026-Annexe
- D_05_2026-Marché d'exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d'eau chaude – avenant 8
- D_06_2026-Acquisition licence IV
- D_07_2026-Annexe 1
- D_07_2026-Annexe 2
- D_07_2026-Création commission d'indemnisation amiable des commerçants
- PV définitif du 08 décembre 2025
- D_09_2026-Annexe
- D_09_2026-Constitution d'une servitude de passage au profit de SCI BIMA
- D_10_2026-Annexe
- D_10_2026-Bilan de la concertation préalable dans le cadre de la déclaraton des projet emportant mise en compatibilité du PLU
- D_11_2026-Annexe
- D_11_2026-Cession à la société JDS de tènement foncier 3 rue Roberte Boucher