Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal :

• Vendredi 27 mars à 19h
• Salle du conseil, Hôtel de Ville

Ordre du jour :

• Nomination d’un secrétaire de séance

• Remerciements

• Délégations de Pouvoirs

• Formation des commissions municipales

• Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

• Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

• Rapport d’Orientations Budgétaires 2026

• Commission d’Appels d’Offres (CAO) – Election des représentants du Conseil Municipal

• Jury de Concours – Election des représentants du Conseil Municipal

• Commission de Délégation de Service Public – Election des représentants du Conseil Municipal

• Commission Consultative des Services Publics Locaux – Election des représentants du Conseil Municipal

• Commission Technique d’Aide au Ravalement – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Commission de Sécurité – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Groupe de travail du Plan Local d’Urbanisme – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Désignation des représentants de la Ville au groupement d’intérêt public MAXIMILIEN

• Caisse des écoles – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Conseil d’Administration du C.C.A.S – Election des représentants du Conseil Municipal

• Agence du Bel Age – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Conseil de la Vie Sociale au Foyer Logement – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Commission de suivi de site – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• La Seine en Partage et ses affluents – Désignation du représentant du Conseil Municipal

• Désignation des élus pour le concours des maisons et balcons fleuris

• Désignation d’un représentant au Groupement d’Intérêt Public « ID 77 » 

• Commission d’indemnisation amiable des commerçants – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Désignation des représentants de la ville de Montereau dans le cadre du jumelage Culturel avec « Universcience » 

• Entente intercommunale pour l’organisation de la production mutualisée des repas au sein de la cuisine centrale municipale – Désignation des représentants du Conseil Municipal                                       

• Collectivité active du Programme National Nutrition Santé (PNNS) – Désignation du référent « Action du PNNS » 

• Correspondant défense – Désignation d’un représentant du Conseil municipal

• Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Proposition à la CCPM de désignation de représentants au sein du SIRMOTOM                                                                                                                                             

• Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (SITCOME) – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Entente intercommunale relative à la gestion du réseau de lignes régulières « SiYonne » et du transport à la demande « TAD SiYonne » – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Désignation d’un représentant du conseil municipal « référent » pour l’école privée du Sacré Cœur

• Conseil d’Administration des Collèges et Lycées implantés sur la commune – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Comité d’Entraide aux Familles – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Amicale du Personnel Communal – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Comité de Jumelage – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Comité de gestion A.P.A.J.H- Institut Médico-Educatif – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Fonds de dotation de la Brie et du Gâtinais – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Conseil de Surveillance de la Croix Rouge – Désignation du représentant du Conseil Municipal

• Société « Pays de Montereau SOLAR » – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Sud Seine-et-Marne – Désignation d’un représentant

• Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles (CDDF) – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Comité de territoire du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne – Désignation des représentants du Conseil municipal

• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

• Société Publique Locale « Montereau, Porte de Paris » – Désignation des représentants du conseil municipal

• Ecole de la 2^ème Chance de Seine-et-Marne – Désignation d’un représentant de la ville de Montereau-Fault-Yonne

• « Ecole de Production Montereau Porte de Paris » – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Mission Locale du Bassin Economique de Montereau – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• « Club des entrepreneurs » de Montereau et son bassin de vie – Désignation des représentants du Conseil Municipal

• Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Régionale de la Colline Saint-Martin et des Rougeaux – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal

• Questions orales éventuelles