Montereau-Fault-Yonne

Remerciements

Délégations de Pouvoirs

Adoption des Procès-Verbaux

Communication au Conseil : Démission de Mme Murielle BIGAULT de son mandat de Conseillère Municipale

Caisse des écoles – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal

Conseil d’Administration du Collège André Malraux – remplacement d’un représentant du Conseil Municipal

Décision modificative N°1 – Budget principal « VILLE DE MONTEREAU » 2018

Décision modificative n°1 budget annexe « Activités Artistiques » 2018

Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière culturelle (bibliothèque et patrimoine)

Convention d’accueil de collaborateur bénévole du service public

Aide financière en faveur des élèves monterelais qui fréquentent une ULIS sur notre commune

Fixation du tarif public unique des « classiques du Prieuré » 2018-2019

Tarifs du Gala de catch du samedi 1 Décembre 2018

Subvention exceptionnelle – Association pour la Promotion et la Valorisation du Brie de Montereau (APVBM)

Aquapass – Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux – Ville de Salins

Dispositif « Chèque Champion »

Tarif des repas proposés par le Bistrot d’en Haut

Bouclier de sécurité du Conseil Régional d’Ile de France : demande de subvention

Dotation Politique de la Ville 2018 (Préfecture de Seine-et-Marne) – Subventions d’investissement et de fonctionnement

Réalisation d’un diagnostic des bâtiments publics en matière de raccordement aux réseaux d’assainissement

Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2018 « Action Cœur de Ville » – Demande de subventions

Délégation de Service Public de production et de distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la Ville Haute – Exercice 2017

Instauration d’un service public de location de bicyclettes à assistance électrique proposé par Ile de France Mobilité sur le site du Pôle d’Echange Multimodal de la Gare de Montereau-Fault-Yonne

Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’adhérer au groupement d’intérêt public MAXIMILIEN

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations d’assurances pour les besoins de la commune

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’acquisition et l’installation de bâtiments modulaires à la digitale académie

Constitution d’une servitude de passage au profit de la parcelle cadastrale AP 286, propriété de la SCI MAEVART, sur la parcelle cadastrale AP 675, propriété de la Ville de Montereau, rue Victor Hugo

Intégration dans le domaine public communal d’une parcelle située le long de la RD 605 d’une superficie de 683 m² au titre de l’article L.3112-1 du CGPPP

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement : dossier de demande d’enregistrement pour l’exploitation d’une plate-forme de transit de laitiers sidérurgiques par la société SAM MONTEREAU – Avis du Conseil Municipal

Programme Action Cœur de Ville : signature de la convention-cadre