Séance du lundi 24 juin 2019

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Adoption de Procès-Verbaux
  5. Composition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Pays de Montereau : définition d’un accord local pour la répartition des sièges du Conseil Communautaire de 2020
  6. Lutte contre la prolifération des frelons asiatiques – Soutien financier de la commune aux monterelais
  7. Reprise partielle de provision pour risque contentieux – Affaire Société GAULTIER EVENTS «FRANCEVENEMENTS »
  8. Taxe locale sur la publicité extérieure (T.L.P.E.) – Tarifs au 1er janvier 2020
  9. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
  10. Tarifs municipaux 2019 – 2020
  11. Décision modificative budget principal VILLE DE MONTEREAU 2019
  12. Personnel Communal – Création d’un poste de Psychologue de classe normale
  13. Personnel Communal – Création de l’indemnité de risques et de sujétions spéciales des psychologues
  14. Personnel Communal – Création d’un poste d’Attaché Principal Directeur Général Adjoint des Services
  15. Personnel Communal – Présentation du Plan de Formation 2019-2021
  16. Carte Imagine’R – fixation des tarifs 2019-2020
  17. Frais de scolarité année scolaire 2018-2019
  18. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2019
    • – CAP VERT
  19. Fonds de Participation des Habitants
  20. Projet pédagogique de l’accueil de Loisirs « Les Rougeaux »
  21. Dispositif « Chèque Champion »
  22. Subvention exceptionnelle Association #MEHDIGHAZI
  23. Validation des éléments du règlement intérieur de la Digitale Académie
  24. Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2019
  25. Subvention à Confluence Habitat pour le financement de programmes de construction et réhabilitation envisagés dans la perspective de l’ANRU II
  26. Demande de surclassement démographique « Annule et remplace la délibération n° D_186_2018 du 17 décembre 2018
  27. Opérations d’investissement – Demandes de subventions auprès des différents partenaires financiers
  28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture de prestations pour des animations festives de fin d’année 2019-2020
  29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative au nettoyage des bâtiments communaux
  30. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location et l’installation d’une patinoire mobile tout public 17 x 30 m au Parc des Noues, pour les fêtes de fin d’années 2019 & 2020
  31. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la conception et réalisation de bâtiments pour les micro folies
  32. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative au réaménagement du parc de la gramine
  33. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse tricolore
  34. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre relatif à la location de structures gonflables pour enfants
  35. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2019 « Action Cœur de Ville » – Demande de subvention

 

 

Compte rendu