Séance du 9 juillet 2018

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Vie Municipale – Indemnités des Elus
  3. Subvention exceptionnelle – CSM Boxe Anglaise
  4. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Montereau à la Communauté de Communes du Pays de Montereau dans le cadre de la restructuration de la Zone Industrielle
  5. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Montereau à la Communauté de Communes du Pays de Montereau dans le cadre de la réalisation de travaux de voirie rue des clomarts
  6. Approbation de la déclaration de projet d’intérêt général emportant la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montereau-Fault-Yonne en vue de la création d’une aire de stationnement dans le cadre du projet de Pôle d’échanges Multimodal – Gare
  7. Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme

…. Questions diverses.

 

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal 9 juillet 2018

PV définitif du 9 juillet 2018