Séance du 6 février 2012

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption de procès-verbaux
  • Installation d’une Conseillère Municipale
  • Remplacement d’une Elue au sein de la 2ème Commission
  • Remplacement d’une Elue au sein de la Caisse des Ecoles
  • Remplacement d’une Elue au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  • Remplacement d’une Elue au sein de la Commission d’Avis sur les Candidatures à toute
  • Concession d’Aménagement
  • Remplacement d’une Elue au sein de la Communauté de Commune des deux Fleuves (CC2F)
  • Remplacement d’un Elu au sein du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine-et-Loing (SMEP)
  • Modification des Statuts de la Communauté de Communes des Deux Fleuves (CC2F)
  • Cahier d’Acteurs du Conseil Municipal relative au Projet d’aménagement de la Bassée
  • Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Montereau-Fault-Yonne « Confluence Habitat » pour le financement relatif à une opération d’acquisition en vefa de 80 logements situés rue Jules Ferry à Montereau.
  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Renouvellement du contrat d’Attaché Territorial Contractuel CLSPD et de la Politique de Prévention
  • Convention d’Objectifs Groupement Commercial du Confluent
  • Reprise des Salariés de la Société MANDON- Approbation d’une transaction entre la commune et lesdits salariés.
  • Subvention Annuelle 2012- Maison de l’Emploi et de la Formation Sud 77
  • Tarifs du Gala de Catch du 05 Mai 2012
  • Règlement de concours avec Tirage au Sort du 11ème Salon des Associations 2012
  • Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
  • Bail Associatif
  • Village d’Hiver
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’entretien de maintenance des aire de jeux de la ville.
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’Avenant n°2 relatif à la procédure négociée « Location de Bâtiments Modulaires au Stade Jean Bouin »
  • Publication de la liste des Marchés passés par la Ville au titre de l’année 2011
  • Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des Marchés Publics
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux d’aménagement des abords du stand de tir, de l’Aquario club et de la piscine de Montereau
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de mise en valeur et d’éclairage public des caves Saint Nicolas
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : Avis du Conseil Municipal
  • Patrimoine Communal-ZAC des Ormeaux – Cession au profit de la SEM SUD DEVELOPPEMENT, des locaux libérés par la CC2F, 1 Rue de la Maison Garnier
  • Patrimoine Communal : Cession au profit de la SARL HBLP, d’une emprise foncière Rue Edmond Fortin/Parking de l’Abreuvoir
  • Questions diverses.