Séance du 4 octobre 2021

Conformément à la communication faite auprès de Monsieur le Préfet, par courrier en date du 23 septembre 2021, et pour respecter les règles sanitaires, la séance se tiendra au Prieuré Saint Martin – rue du Prieuré Saint Martin – 77130 MONTEREAU.

 

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Adoption de Procès-Verbaux
  5. Modification de la composition des commissions municipales
  6. Adoption de la Société Publique Locale pour proposer une activité culturelle et renforcer l’attractivité et le développement du territoire ainsi que la gestion des sites participant à son rayonnement
  7. Convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
  8. Refinancement d’un emprunt par la Caisse d’Epargne, initialement contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  9. Décision modificative N°2 Budget Principal
  10. Adhésion à la centrale d’achats VALAE PROCLUB
  11. Rapport de gestion de la SEM SUD DEVELOPPEMENT pour l’année 2020
  12. Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
  13. Liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction par nécessité absolue de service (NAS) ou par convention d’occupation précaire (COP)
  14. Convention de subvention au titre du dispositif « conseiller numérique France Service »
  15. Personnel Communal – Créations et suppressions de postes
  16. Personnel Communal – Classes à thèmes – Recours à des vacataires
  17. Personnel communal – Recours à des vacataires
  18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif aux prestations d’assurances pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’acquisition de matériel de vidéosurveillance pour les besoins du Centre de Superviseur Urbain (CSU) de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la réalisation de travaux de rénovation de l’école maternelle les Ormeaux de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la conception de l’extension et la rénovation de l’école maternelle du Clos Dion, ainsi que pour la construction d’une cantine scolaire, de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Halle Bernier de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  23. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux communes de Barbey et Montmachoux
  24. Dispositif classes à thèmes – Conventions d’objectifs avec Education Nationale et associations
  25. Convention de partenariat avec la ville de Varennes-sur-Seine pour l’accès au conservatoire Gaston Litaize
  26. Candidature de la Ville au label « Cités Educatives »
  27. Convention de partenariat avec l’IME la Sapinière – Fondation Léopold Bellan
  28. Tarifs des orthophonistes
  29. Modification du tarif des repas à la Résidence Belle Feuille
  30. Marché de Noël 2021 – Tarifs des exposants
  31. Programme Action Cœur de Ville – Mise en place d’un guichet unique « Maison France Service »
  32. Tarifs d’occupation du domaine public pour les cirques
  33. Approbation de la convention pour la collecte des dépôts sauvages avec le SIRMOTOM
  34. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme
  35. Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) de l’autoroute A5
    • Questions orales éventuelles

 

 

Compte rendu sommaire

PV définitif du 04 octobre 2021