Séance du 30 mars 2015

Ordre du jour :

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Approbation du Compte Administratif 2014- Ville de Montereau
  • Approbation du Compte Administratif 2014 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Approbation du Compte Administratif 2014 –ZAC des Rougeaux
  • Approbation du Compte Administratif 2014 – ZAC Carré Langevin
  • Approbation du Compte Administratif 2014 – Résidence Belle Feuille
  • Approbation du Compte de Gestion 2014- Ville de Montereau présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  • Approbation du Compte de Gestion 2014 – Activités économiques assujetties à la T.V.A présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  • Approbation du Compte de Gestion 2014 – ZAC des Rougeaux présenté par le Receveur Municipal
  • Approbation du Compte de Gestion 2014 – ZAC Carré Langevin présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  • Approbation du Compte de Gestion 2014 – Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  • Affectation de l’excédent de fonctionnement 2014 – Ville de Montereau
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2014 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2014 – Résidence Belle Feuille
  • Clôture et dissolution du Budget Annexe de la ZAC des Rougeaux
  • Affectation des résultats 2014 – Budget Annexe ZAC des Rougeaux
  • Utilisation des Fonds de solidarité 2014 de la Région Ile-de-France
  • Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2014
  • Adoption du Budget Primitif 2015 – Ville de Montereau
  • Adoption du Budget Primitif 2015 – Activités Economiques assujetties  à la T.V.A
  • Adoption du Budget Primitif 2015- ZAC Carré Langevin
  • Adoption du Budget Primitif 2015 – Résidence Belle Feuille
  • Adoption du Budget Primitif 2015 – Activités artistiques
  • Désignation d’un(e) élu(e) du conseil municipal référent(e) pour l’école privée du Sacré Cœur
  • Conseil d’Administration des Collèges et Lycées implantés sur la commune- Désignation des représentants du Conseil Municipal
  • Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’opérateur qualifié des APS
  • Création de 2 postes d’intervenants pour l’action aide aux devoirs
  • Remisage à domicile de véhicules municipaux à certains agents pour nécessité de services
  • Cantine scolaire tarifée à 1 €
  • Festival Montereau Confluences 2015- Tarifs commerçants (non alimentaire) sur le Parc des Noues
  • Festival Montereau Confluences 2015 – Vente des billets du Festival par la Société France Billet
  • Festival Montereau Confluences 2015 – Vente des billets du Festival par le réseau Ticketnet
  • Festival Montereau Confluences 2015 : Tarifs des billets
  • Fêtes de Pâques 2015
  • Cinéma Pour Tous 2015
  • Vacances Pour Tous 2015
  • Subvention Exceptionnelle- Rando Club
  • Subvention Exceptionnelle- Les Copains du sport
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à des travaux d’impression
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative aux prestations de transport de personnes
  • Marché 1091 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux- Avenant n° 3
  • Marché 1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la Commune de Montereau-Fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine de la Commune de Montereau-Fault-Yonne – Avenant n° 2
  • Marché 1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la Commune de Montereau-Fault-Yonne  et traitement de l’eau de la piscine de la commune de Montereau-Fault-Yonne – Avenant n° 3
  • Fonds de Participation des Habitants (FPH)
  • Patrimoine Communal : Cession au profit de Monsieur DJAZOUBI – Appartement 3, rue de la Pépinière Royale
  • Patrimoine Communal : Cession au profit de Monsieur et Madame FOUCHE – Appartement 3, rue de la Pépinière Royale
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2014
  • Désaffectation-déclassement du domaine public de la cuisine centrale par anticipation. Parcelle cadastrale AN 458p, Rue des Sécherons.
  • Régularisation foncière Chemin d’Enfer : Acquisition de la parcelle cadastrale ZI 72p (Commune de Forges) au GFA du Plat Buisson
  • Patrimoine communal : Cession de la parcelle cadastrale AL 583p à Monsieur POREAU et Mme VIEIRA 25, rue Gaston de Bray