Séance du 30 mars 2009

Ordre du jour

  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption des Procès-Verbaux
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de la 2ème commission
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Comité de Gestion APAJH
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de l’Association d’Aide aux victimes
  • Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Conseil d’administration de l’hôpital
  • Approbation du Compte Administratif 2008 – Ville de Montereau
  • Approbation du Compte de gestion 2008 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le
    Receveur Municipal
  • Approbation du Compte Administratif 2008 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  • Approbation du Compte de gestion 2008 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A
    présenté par Monsieur le Receveur Municipal
  • Approbation du Compte Administratif 2008 – ZAC Ville Haute
  • Approbation du Compte de gestion 2008 des ZAC Ville Haute présenté par Monsieur le
    Receveur Municipal
  • Approbation du Compte Administratif 2008 – Résidence Belle Feuille
  • Approbation du Compte de Gestion 2008 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le
    Receveur Municipal
  • Affectation de l’excédent de fonctionnement 2008 – Ville de Montereau
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – ZAC Ville Haute
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – Résidence Belle Feuille
  • Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2008
  • Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2008
  • Vote des taux d’imposition 2009
  • Adoption du Budget Primitif 2009 – Ville de Montereau
  • Adoption du Budget Primitif 2009 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Adoption du Budget Primitif 2009 – Z.A.C Ville Haute
  • Adoption du règlement intérieur et du contrat de location du foyer « Belle Feuille »
  • Adoption du Budget Primitif 2009 – Résidence Belle Feuille
  • Application des dispositions de l’Article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009 pour le
    versement anticipé du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
  • Cession de deux véhicules municipaux
  • Création de 2 postes de rédacteur territorial
  • Personnel communal Organisation Tour de France 2009 – rémunération du personnel
  • Concession de logement par nécessité absolue de service pour un gardien remplaçant
  • Mise en place d’un dispositif d’aide aux devoirs à la médiathèque de la Ville Haute
  • Festival Montereau Confluences 2009 – Tarifs des billets
  • Festival Montereau Confluences 2009 – Vente de billets du Festival par Carrefour Spectacles et
    la FNAC
  • Festival Montereau Confluences 2009 – Partenariat Entreprises
  • Festival Montereau Confluences 2009 – Occupation temporaire du domaine public
  • Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (S.I.T.C.O.M.E.) –
    Modification de l’article 3 des statuts
  • Création d’un pôle Multimédia à la médiathèque Halle Nodet