Séance du 30 mars 2009
Ordre du jour
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Adoption des Procès-Verbaux
- Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de la 2ème commission
- Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Comité de Gestion APAJH
- Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de l’Association d’Aide aux victimes
- Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein du Conseil d’administration de l’hôpital
- Approbation du Compte Administratif 2008 – Ville de Montereau
- Approbation du Compte de gestion 2008 de la Ville de Montereau présenté par Monsieur le
Receveur Municipal - Approbation du Compte Administratif 2008 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
- Approbation du Compte de gestion 2008 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A
présenté par Monsieur le Receveur Municipal - Approbation du Compte Administratif 2008 – ZAC Ville Haute
- Approbation du Compte de gestion 2008 des ZAC Ville Haute présenté par Monsieur le
Receveur Municipal - Approbation du Compte Administratif 2008 – Résidence Belle Feuille
- Approbation du Compte de Gestion 2008 de la Résidence Belle Feuille présenté par Monsieur le
Receveur Municipal - Affectation de l’excédent de fonctionnement 2008 – Ville de Montereau
- Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
- Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – ZAC Ville Haute
- Affectation de l’excédent d’exploitation 2008 – Résidence Belle Feuille
- Utilisation des Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2008
- Utilisation des Fonds de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2008
- Vote des taux d’imposition 2009
- Adoption du Budget Primitif 2009 – Ville de Montereau
- Adoption du Budget Primitif 2009 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
- Adoption du Budget Primitif 2009 – Z.A.C Ville Haute
- Adoption du règlement intérieur et du contrat de location du foyer « Belle Feuille »
- Adoption du Budget Primitif 2009 – Résidence Belle Feuille
- Application des dispositions de l’Article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009 pour le
versement anticipé du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 - Cession de deux véhicules municipaux
- Création de 2 postes de rédacteur territorial
- Personnel communal Organisation Tour de France 2009 – rémunération du personnel
- Concession de logement par nécessité absolue de service pour un gardien remplaçant
- Mise en place d’un dispositif d’aide aux devoirs à la médiathèque de la Ville Haute
- Festival Montereau Confluences 2009 – Tarifs des billets
- Festival Montereau Confluences 2009 – Vente de billets du Festival par Carrefour Spectacles et
la FNAC - Festival Montereau Confluences 2009 – Partenariat Entreprises
- Festival Montereau Confluences 2009 – Occupation temporaire du domaine public
- Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (S.I.T.C.O.M.E.) –
Modification de l’article 3 des statuts - Création d’un pôle Multimédia à la médiathèque Halle Nodet
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