Montereau-Fault-Yonne

Lundi 28 mars 2022 à 19 h

salle Sémisoroff – Halle Nodet 

5 bis boulevard du Maréchal Leclerc

 77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du jour :

 

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de procès-verbaux
5. Grande cause municipale 2022 : La Parentalité
6. Dénomination du Parvis du Majestic
7. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes portant sur les exercices budgétaires 2013 et suivants – L.243-9 du code des juridictions financières
8. Approbation du Compte de gestion 2021 – Ville de Montereau
9. Approbation du compte de gestion 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
10. Approbation du Compte de gestion 2021 – Résidence Belle Feuille
11. Approbation du Compte de gestion 2021 – Centre Municipal de Santé
12. Approbation du Compte Administratif 2021 – Ville de Montereau
13. Approbation du Compte Administratif 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
14. Approbation du Compte Administratif 2021 – Résidence Belle Feuille
15. Approbation du Compte Administratif 2021 – Centre de Santé
16. Affectation de résultat 2021 – Ville de Montereau
17. Affectation du résultat 2021 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A.
18. Affectation du résultat 2021 – Résidence Belle Feuille
19. Affectation du résultat 2021 – Centre Municipal de Santé
20. Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion 2021
21. Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2021
22. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
23. Indemnités des Elus
24. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
25. Constatations de créances éteintes sur le budget principal Ville de Montereau
26. Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants – exercice 2022
27. Reprise de provision pour dépréciation d’actifs circulants
28. Reprise de provision pour risque contentieux – Affaire MV BATIMENT
29. Vote des taux d’imposition
30. Adoption du Budget Primitif 2022 – Ville de Montereau
31. Adoption du Budget Primitif 2022 – Activités Economiques assujetties à la T.V.A
32. Adoption du Budget Primitif 2022 – Résidence Belle Feuille
33. Adoption du Budget Primitif 2022 – Centre Municipal de Santé
34. Signature d’une convention avec la Société Publique Locale (SPL) Montereau Porte de Paris pour un apport en compte courant d’associés
35. Plan de Formation 2022-2024
36. Modification du tableau des effectifs
37. Modification du règlement du régime indemnitaire des agents
38. Composition du Comité Social Territorial (CST)
39. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la location et l’installation d’une patinoire mobile tout public pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture de carburants nécessaires au fonctionnement des véhicules du parc automobile de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la location de structures gonflables pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’adhésion à la centrale d’achat Ile-de-France pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
43. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la mise en œuvre du schéma directeur de la sécurité urbaine de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
44. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations de gardiennage pour les besoins de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
45. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause d’insertion sociale et de promotion de l’emploi dans les marchés publics et concessions de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
46. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse sonore et des bornes de recharge pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
47. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 au marché de travaux de construction du Théâtre auditorium
48. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux des communes de La Grande Paroisse, Valence en Brie, La Brosse Montceaux, Esmans, Salins, Noisy Rudignon, Saint Germain Laval, Montmachoux
49. Cérémonie des champions

50 Subvention exceptionnelle – Association Colombophile l’Eclair de Montereau

51. Subvention exceptionnelle – Amicale Franco Portugaise de Montereau et Environs
52. Subvention exceptionnelle – Association Solidarité France Ukraine
53. Adoption de la grille tarifaire du Conservatoire Gaston Litaize pour l’année scolaire 2022-2023
54. Modification de secteur scolaire 2022/2023
55. Partenariat avec Initiatives77 – Dispositif « Combo 77 »
56. Règlement intérieur et grille tarifaire de l’Incubateur
57. Modification du dispositif « Pass Permis Citoyen »
58. Dénomination de voirie : Le Clos d’Alembert
59. Création d’une commission communale pour l’accessibilité
60. Participation au dispositif de relance de la construction durable
61. Avis sur le devenir de Confluence Habitat dans le cadre de la loi Elan

62.Réaménagement du secteur Beaumarchais : Acquisition de la parcelle cadastrale AH 41 à Confluence Habitat

63. Acquisition du Pavillon de Seine 24 rue Port de Fossés à Montereau-Fault-Yonne : additif à la délibération du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
64. Aide à l’installation de boitiers E85
65. Escale fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2022
66. Demande de dérogation à la règle du repos dominical

• Pour votre parfaite information, l’organisation de cette commission respectera les règles sanitaires.

 

Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’expression de mes salutations distinguées.

Compte rendu

PV définitif CM du 28-03-2022