Séance du 26 octobre 2012

Ordre du Jour

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Réitération de la garantie d’emprunt de la Ville de Montereau suite à la renégociation de prêts consentis parla caisse des Dépôts et Consignations à la Société d’HLM Trois Moulins Habitat
  • Remplacement de deux représentants du Conseil Municipal au sein du Comité Technique Paritaire
  • Transformation de Postes du Conservatoire de Musique Gaston Litaize
  • Renouvellement du contrat de Chargé de Mission au Service Communication
  • Création de Poste au tableau des effectifs
  • Tarif de Théâtre Pour Tous
  • Village de Noël
  • Marché de Noël
  • Partenariat tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules pour la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à « l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse tricolore »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux de réhabilitation de l’Ancienne Gendarmerie pour la création d’une Maison de Quartier Ville Haute
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation du Centre Social/Annule et remplace la délibération n° 144-2011
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché « Viabilisation du lot A et du lot B du lotissement SNC Montereau Domaines
  • Autorisation donné à Monsieur Le Député-Maire de lancer et de signer le marché relatif à « La Fourniture de Services de Télécommunications » – 3 lots
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux besoins en gardiennage pour l’ensemble des services de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  • Marché n° 1089- Maintenance des installations de désenfumage des bâtiments communaux- Avenant n° 1
  • Marché n° 1091- Maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux- Avenant n°1
  • Réhabilitation, mise aux normes et pose d’un bâtiment modulaire dédié à l’Association des Restaurants du C&œlig;ur- Avenant n°1- Travaux Complémentaires
  • Reconduction de l’aide Municipale aux ravalements de façades pour l’année 2013
  • Enquête publique relative au projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques autour de l’Etablissement BUTAGAZ : Avis du Conseil Municipal
  • Recensement de la voirie classée dans le domaine public communal
  • …Questions diverses