Séance du 25 septembre 2017

Ordre du jour :

 

  1. Nomination d’un Secrétaire de Séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Adoption de Procès-Verbaux
  5. Décision modificative N°1 – Budget Principal
  6. Décision modificative N°1 – RESIDENCE BELLE FEUILLE
  7. Reprise de provision pour risque contentieux – Affaire KELLER FONDATIONS SPECIALES
  8. Subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles
  9. Tarifs municipaux 2017/2018 pour l’Accueil de Loisirs et la Maison des Kids pour les mercredis en période scolaire
  10. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Montereau
  11. Logement de fonction pour nécessité absolue de service stade Jean Bouin
  12. Créations et suppressions de postes Modification du tableau des effectifs
  13. Organisation de la Vie Municipale – Indemnités des Elus ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° D_147_2017 du 1er juillet 2017
  14. Frais de scolarité année scolaire 2016/2017 – Annule et remplace la délibération n° D_96_2017
  15. Subvention du rectorat pour l’acquisition d’une Classe Informatique Mobile
  16. Modification du règlement de fonctionnement des 3 multi-accueils municipaux et du projet d’établissement de la Maison de la Petite Enfance « Au Confluent des Bambins »
  17. Fonds de Participation des Habitants (F.P.H.)
  18. Tarifs du gala de catch du 2 décembre 2017
  19. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  20. Tarification des billets pour la programmation culturelle
  21. Désherbage dans les médiathèques
  22. Attribution « BOURSES DEFI »
  23. Approbation des frais d’inscription à la Digitale Académie de Montereau
  24. Signature de la convention de partenariat entre la ville de Montereau-fault-Yonne et le Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et de ses Environs
  25. Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial géré par VNF au profit de la commune de Montereau-fault-Yonne pour la mise en oeuvre et la gestion d’une promenade publique
  26. Marché n° 1032 relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine de la commune de Montereau-fault-Yonne – Avenant n° 5
  27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de véhicule – renouvellement 2018
  28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure d’accord cadre relative à l’entretien des espaces verts sur la commune de Montereau-fault-Yonne
  29. Communication au Conseil : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement / Société APRR
  30. Désaffectation et déclassement du domaine public communal : parcelles cadastrales AH 303p et 104p. Rue Fleur Bégné
  31. Cession au profit de Monsieur Cihan AKAGUNDUZ : parcelles cadastrales AH 303p et 104p. Rue Fleur Bégné
  32. Dénomination de voirie : Rue Karim ZAIDI