Séance du 25 mars 2013

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Remerciements
  • Délégations de pouvoirs
  • Adoption de procès-verbaux
  • Approbation du Compte Administratif 2012 – Ville de Montereau
  • Approbation du Compte Administratif 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC des Rougeaux
  • Approbation du Compte Administratif 2012 – ZAC Carré Langevin
  • Approbation du Compte Administratif 2012 – Résidence Belle Feuille
  • Approbation du Compte de Gestion 2012 – Ville de Montereau
  • Approbation du Compte de Gestion 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Approbation du Compte de Gestion 2012 – ZAC des Rougeaux
  • Approbation du Compte de Gestion 2012 – ZAC Carré Langevin
  • Approbation du Compte de Gestion 2012 – Résidence Belle Feuille
  • Vote des taux d’imposition 2013
  • Affectation de l’excédent de fonctionnement 2012 – Ville de Montereau
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Affectation de l’excédent d’exploitation 2012 – Résidence Belle Feuille
  • Adoption du Budget Primitif 2013 – Ville de Montereau
  • Adoption du Budget Primitif 2013 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  • Adoption du Budget Primitif 2013 – ZAC des Rougeaux
  • Adoption du Budget Primitif 2013 – ZAC Carré Langevin
  • Adoption du Budget Primitif 2013 – Résidence Belle Feuille
  • Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2012
  • Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2012
  • Forum des parents – Rémunération de la psychologue
  • Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2013/2014
  • Escale Fluviale – Tarifs 2013
  • Journée de la femme vendredi 8 mars 2013 « Place de cinéma offerte »
  • Réforme des rythmes scolaires
  • Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire municipale
  • Additif à la délibération n°228/2012 « Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2013 »
  • Tarif de l’entrée de la salle consacrée à la bataille de Montereau au musée de la Faïence
  • Demande de subventions pour le Festival 2013
  • Tarifs de la vente des ponchos et bouchons d’oreilles dans le cadre du Festival Montereau Confluences les 7 et 8 juin 2013
  • Récompenses au concours « Maisons et balcons fleuris »
  • Fonds de Participation aux habitants (F.P.H)
  • Tarifs du gala de catch du 5 avril 2013
  • Règlement intérieur des activités aquatiques de la piscine des Rougeaux
  • Tarifs des inscriptions pour les structures ouvertes de la Ville
  • Fête de Pâques
  • Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la Forteresse
  • Sac Ados 2013
  • Charte territoriale de relogement – Convention inter-bailleurs
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer et de signer le marché relatif à « l’achat et la maintenance de 26 copieurs numériques connectés noir et blanc neufs – Annule et remplace la délibération n°253/2012 du 10 décembre 2012
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la mission partielle de maîtrise d’&&œlig;lig;uvre pour la résidentialisation et requalification des espaces extérieurs de la place du Général BERTRAND
  • Secteur Jules Ferry – Acquisition d’un local en VEFA : travaux supplémentaires – Avenant n°1
  • Installations classées pour la protection de l’environnement – Carrières Société Nouvelle de Ballastières – Communication au Conseil Municipal
  • Questions diverses