Séance du 2 décembre 2020

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégation de Pouvoirs
  4. Adoption des Procès-verbaux
  5. Création de l’AGORA
  6. Création des Assemblées de quartiers
  7. Approbation des statuts du « Club des entrepreneurs » de Montereau et son bassin de vie
  8. Constatation de créances éteintes sur le budget Ville
  9. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
  10. Remise gracieuse de Messieurs HUREL et SAMBRAS anciens comptables de la Ville de Montereau
  11. Approbation de l’augmentation du capital de la SCIC Campus Numérique
  12. Décision Modificative N°2
  13. Ouverture anticipée des crédits d’investissements pour l’exercice 2021 – Budget principal
  14. Avis sur le projet de création d’une société anonyme de coordination (SAC) intégrant Habitat 77, Confluence Habitat, Val du Loing Habitat et OPH de Coulommiers
  15. Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs
  16. Personnel communal – Création de postes Adultes-Relais
  17. Personnel Communal – Fonctions ouvrant droit au remisage à domicile des véhicules de service
  18. Personnel Communal – Temps de travail annuel des agents de la ville
  19. Personnel Communal – Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents                                                             …/…
  20. Personnel Communal – Evolution du régime indemnitaire des agents
  21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public sous la forme d’un accord-cadre relatif aux services de restauration pour les scolaires (élémentaire-maternelle) et autres services municipaux, la Petite Enfance et le Bel Age
  22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public sous la forme d’un accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage pour la commune de Montereau-Fault-Yonne
  23. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une salle de spectacle (Grand Théâtre)
  24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1 à l’accord-cadre relatif aux services de télécommunications de téléphonie fixe et accès internet – Lot 2 : abonnements et communications des lignes téléphoniques analogiques
  25. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant N° 1 au marché d’entretien et de réparation des aires de jeux
  26. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public sous la forme d’un marché global de conception-réalisation pour la création d’un pumptrack
  27. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l’ « exploitation des marchés forains »
  28. Achats de structures et de jeux aquatiques – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention
  29. Prix concours annuel Photo de Montereau
  30. Recensement de la population, dotation de l’état et rémunération des agents recenseurs
  31. Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2021
  32. Vacances Intelligentes 2021
  33. Création du Conseil des jeunes
  34. Création des Ambassadeurs de la Réussite
  35. Attribution des subventions annuelles aux associations
  36. Avenants et contrats d’objectifs aux associations
  37. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Barbey
  38. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Cannes-Ecluse
  39. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de La Grande Paroisse
  40. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de la Brosse-Montceaux
  41. Bons d’achat – Cérémonie des champions
  42. Subvention exceptionnelle à l’Amicale du Personnel pour l’achat d’un fourgon
  43. Subvention exceptionnelle à l’association DBF Management
  44. Subvention exceptionnelle à l’Union des commerçants Monterelais
  45. Convention d’aménagement de l’emploi d’un sportif « espoir »
  46. Tarifs atelier informatique pour l’année 2021 à la Résidence Belle Feuille
  47. Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2021
  48. Tarifs appliqués pour l’année 2021 à la Résidence Autonomie Belle Feuille
  49. Tarifs des repas servis à domicile pour les personnes de plus de 60 ans pour l’année 2021
  50. Validation de la grille de participation des personnes âgées aux séjours pour l’année 2021
  51. Convention entre le CNLRQ et la commune de Montereau-Fault-Yonne – « mission d’accompagnement à la création d’une régie de quartier »
  52. Mise en place d’une procédure de vente de matériels et objets réformés via un site internet – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la vente de biens réformés et l’encaissement des recettes
  53. Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2021
  54. Opposition au transfert de la compétence élaboration des documents de planification (PLUi) à la Communauté de Communes du Pays de Montereau
  55. Conclusion d’un bail commercial 3/6/9 avec l’Office Public HLM Confluence Habitat pour la location de l’immeuble situé 1 rue de la Maison Garnier propriété de la commune (parcelle cadastrale AD 572)
  56. Triangle Boulevard Voltaire/Rue Lavoisier/Chemin des Ormeaux : échange foncier Ville de Montereau/Consorts REFAUVELET
  57. Convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d’honneur « Cœur de Ville »
  58. Revalorisation des droits de place pour les marchés, les fêtes foraines, les foires et les cirques
  59. Tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2021
  60. Amendes pour incivilités et frais de remise en état du domaine public
  61. Accueil de personnes en travaux d’Intérêt Général
  62. Programme Action Cœur de Ville : demande de cofinancement du poste de chef de projet
  63. Programme Action Cœur de Ville : Demande de modification à la convention-cadre Action Cœur de Ville

Questions orales éventuelles