Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Adoption de Procès-Verbaux
• Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM : Approbation du Conseil Municipal
• Représentation Communale au Sein du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Deux
• Fleuves dans le cadre de la réforme territoriale
• Demande de garantie d’emprunt par la Société Trois Moulins Habitat pour le financement de l’opération de construction de 28 logements rue des Grandes Berges à Montereau.
• Tarifs Municipaux 2013/2014
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les budgets Ville et Belle Feuille et effacement de créances de débiteurs faisant l’objet de procédures particulières
• Décisions Modificatives Budget Principal 2013 – Budget annexe Belle Feuille 2013
• Garantie d’emprunt à Sud Développement pour le financement de la réalisation d’une micro crèche sur la commune de Montereau
• Garantie d’Emprunt à Confluence Habitat- OPH de Montereau pour l’opération de reconstruction- démolition de 43 logements situés Rue Gué Pucelle à Montereau.
• Adoption du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
• Création de Postes : Modification du tableau des effectifs
• Création de 5 Postes en Emplois d’Avenir
• Règlement des Marchés Forains
• Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2012/2013 dans un établissement sous contrat avec l’Etat.
• Frais de scolarité année scolaire 2012/2013.
• Modification du règlement intérieur des Crèches Municipales
• Caution des salles pour les écoles
• Convention tripartite entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne, la Communauté de Commune des Deux Fleuves et Tourisme 77 portant organisation de visites guidées.
• Festival Montereau Confluences 2013 – Convention de Partenariat Entreprise hors catégories
• Tarifs 2013/2014 du Conservatoire Municipal de musique et d’art dramatique Gaston Litaize
• Fonds de Participation des Habitants (FPH)
• Gala de Catch du Vendredi 30 Novembre 2013
• Avenant convention globale précaire Confluence Habitat
• Subvention exceptionnelle – Lycée Professionnel Rural Privé I.F.R.E.S Sainte-Colombe
• Subvention exceptionnelle- Association Fer et Enclume d’Episy
• Subvention exceptionnelle- Ecole Régionale du Premier Degré
• Contrat de location SIRMOTOM/VILLE
• Fête de l’Eté 2013
• Cinéma Pour Tous  2013
• Séjours Eté 2013
• Vacances Pour Tous 2013
• Présentation de la Programmation CUCS (ACSE) Ville de Montereau-Fault-Yonne 2013 –Fonctionnement politique de la Ville
• Présentation des demandes de subventions Région Ile-de-France 2013 pour la Ville de Montereau-Fault-Yonne – Fonctionnement politique de la Ville
• Avenant local n° 7 -PRU
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 3 relatif à la procédure négociée «
• Location de bâtiments modulaires au stade Jean Bouin ».
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’installation d’une patinoire temporaire
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de résidentialisation des îlots Braille et Descartes
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la fourniture de prestations pour des animations festives de fin d’année 2013.
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’extension du système de vidéoprotection
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’organisation de séjours en 2014 pour les personnes de 60 ans et plus.
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif aux « travaux complémentaires lors de la construction de l’aquario-club sur le site des Rougeaux »
• Marché n° 1077 relatif au marché de maîtrise d’œuvre portant sur la création d’une salle de spectacle- Avenant n° 1
• Marché n° 1122 Lot 2 abonnements et communications des lignes téléphoniques analogiques- avenant n° 1
• Marché n° 1093 Reconstruction d’une tribune et vestiaires au stade Robert Chalmeau – Avenant n° 1
• Dotations de Développement Urbain (DDU) 2013 – Demande de subventions
• Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission de suivi de site de la région de Montereau
• Enquête Publique : Demande d’autorisation décennale des dragages d’entretien présentée par VNF :  Avis du Conseil Municipal
• Loi DUFLOT : Dispositif d’aide à l’investissement locatif intermédiaire. Demande de dérogation. Avis du Conseil Municipal.
• Questions diverses.

Cahier du conseil municipal du 01/07/2013