Montereau-Fault-Yonne

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de pouvoirs
4. Adoption de Procès-verbaux
5. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à la démission de Madame Andrée ZAIDI de ses fonctions de 2^ème adjointe
6. Constitution d’une provision pour risque contentieux – Affaire MV BATIMENT
7. Taxe Locale sur la Publicité (T.P.L.E.) – Tarifs au 1^er janvier 2019
8. Renouvellement de garantie d’emprunt à la société Trois Moulins Habitat suite au réaménagement d’une partie de sa dette
9. Tarifs municipaux 2018/2019
10. Déclaration de principe – Développement des partenariats européens et internationaux de la commune
11. Accord de partenariat entre la commune de Montereau et la municipalité de Dakhla au Maroc
12. Avenant n°1 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité signé entre la commune et la Préfecture de Seine-et-Marne
13. Résolution de la commune à renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages
14. Modification de l’adresse administrative du SITCOME induisant celle de l’article 3 des statuts du syndicat
15. Adoption de la Charte Municipale des Valeurs de la République et de la Laïcité
16. Approbation des Conventions de mise à disposition d’un agent de la Ville de Montereau
17. Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Unique à la Ville de Montereau (CHSCT)
18. Suppression d’un emploi en activité accessoire – Modification du tableau des effectifs
19. Création d’une commission « Accident de travail »
20. Composition du Comité Technique
21. Carte Imagine’R fixation des tarifs 2018/2019
22. Règlement du cimetière communal
23. Montereau Plage
24. Fonds de Participation des Habitants
25. Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2018 (DSIL 2018) – Demandes de subventions
26. Frais de scolarité année scolaire 2017/2018
27. Vide-grenier « Univers du bébé de Montereau dans le cadre du 3^ème Salon de la Petite Enfance
28. Chantier Jeunes Citoyens – Annule et remplace la délibération n°D_48_2018
29. Aquapass Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
30. Modification concernant le règlement de « Concerts Pour Tous »
31. Signature d’une convention de co-production avec l’association des Concerts de Poche pour l’organisation des « Classiques du Prieuré » 2018-2019
32. Adhésion de la ville de Montereau au Centre Régional Hubertine Auclert
33. Validation des éléments de règlement intérieur de la Digitale Académie
34. Modification du règlement du dispositif Réussir Après l’Ecole (RAPE)
35. Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2018
36. Quartier en Fête
37. Initialisation pour la commune du dispositif « Cœur de Ville »
38. Fond d’urgence à destination des communes franciliennes touchées par les inondations
39. Dotation de Solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des évènements climatiques et géologiques
40. Demandes de subventions dans le cadre du dispositif Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’achat de matériels informatiques
42. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux missions du Contrôleur technique et aux missions du Coordonnateur SPS
43. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la construction du Grand Théatre à Montereau-Fault-Yonne
44. Communication au Conseil : Exercice du Droit de Préemption urbain sur les parcelles cadastrales AP 271, 273 et 562 situées à l’angle de la rue Jean Jaurès et de la rue du Docteur Arthur Petit
45. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour le projet de quartier ville basse dans le cadre de l’Appel à Projets « 100 quartiers innovants et écologiques »
46. Instauration du régime d’autorisation préalable de mise en location

…. Questions diverses.

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 juin 2018

PV définitif CM du 18 juin 2018