Séance du 15 février 2016

Ordre du jour

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégation de Pouvoirs
  • Adoption de Procès-Verbaux
  • Débat d’orientations budgétaires
  • Premiers Investissements 2016 – Annule et remplace la délibération D_213_2015 du 14/12/2015 23
  • Rapports annuels 2014 du SYTRADEM, du SYTRAVAL et de SOVALEM.
  • Prise en charge de cours de FLE pour les jeunes réfugiés accueillis sur la commune
  • Création d’une commission d’indemnisation pour les commerçants et désignation de ses membres
  • Convention concernant la Cartographie Interactive des Locaux d’Activité (CILA)
  • Modification de la rémunération à la vacation du pédiatre
  • Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de Montereau la Forteresse
  • Festival Montereau Confluences 2016 : Produits publicitaires et VIP Bar
  • Festival Montereau Confluences 2016 : Tarifs des commerçants sur le Parc des Noues
  • 1 Place de cinéma offerte pour la journée de la femme du mardi 8 mars 2016
  • Subvention exceptionnelle : Maison Familiale Rurale
  • Subvention exceptionnelle : Les Amis du Conservatoire
  • Subvention Exceptionnelle : Association Club Multi Boxe dans le cadre de la « 3ème Nuit des Titans »
  • Subvention Exceptionnelle : CAMPUS NUMERIQUE
  • Projet FAMI (Fonds, Asile, Migration et Intégration) 2015-2017
  • Adhésion CODES 91
  • Fonds de Participation des Habitants (FPH)
  • Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2015
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la démolition de l’école élémentaire Curie
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure formalisée relative au Marché « Festival années 2014-2015-2016 » Lot n° 3- Scène 2 »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la réhabilitation de la Maison des Parents.
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’oeuvre pour la résidentialisation Camus
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’oeuvre pour la résidentialisation rue des Grès
  • Enfouissement de réseaux rue Edmond Fortin – Programme article 8 du cahier des charges de concession (visé en Sous-préfecture le 26.10.1993
  • Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2016
  • Dénomination de voirie : Mail Yves DENOU
Procès Verbal du 15/02/2016 Cahier du conseil municipal du 15/02/2016