Séance du 13 juin 2022

Conformément à la communication faite auprès de Monsieur le Préfet, par courrier en date du 30 mai 2022, et pour respecter les règles sanitaires, la séance se tiendra au Gymnase du Clos Dion – rue du Clos Dion – 77130 MONTEREAU.

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier de la ville haute, commune de Montereau-Fault-Yonne
  4. Convention cadre triennale de labellisation de la cité éducative du quartier de Surville
  5. Projet d’adossement de Confluence Habitat à la société de coordination « SAC PLURIAL NOVILIA SAINT-DIZIER MEUSE » devenant « PLURI HABITAT »
  6. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Tarifs à compter du 1er janvier 2023
  7. Carte IMAGINE’R – Fixation des tarifs 2022/2023
  8. Avenant n°2 à la convention d’objectifs 2020-2022 entre la ville et le Club Sportif Monterelais (CSM)
  9. Appel à manifestation d’intérêt pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de la gare de Montereau
    • Questions orales éventuelles

compte rendu sommaire CM du 13 juin 2022