Séance du 13 décembre 2010

ORDRE DU JOUR

  • Nomination d’un secrétaire de séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption d’un Procès Verbal
  • Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
  • Rapports d’activités 2009 des EPCI
  • Décision modificative – Budget Principal 2010
  • Premiers investissements 2011
  • Personnel Communal : adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de Seine et Marne
  • Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien du stade « Jean Bouin »
  • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste en CDI de Chef de Projet de Cohésion Sociale…
  • Tarifs 2011 des insertions de publicité dans le magazine « Confluences »
  • Tarifs des insertions de publicité dans le 14ème numéro du magazine « Confluences »
  • Remplacement d’une personnalité au sein de l’Agence Municipale du Bel Age
  • Tarif des repas proposés aux résidents du foyer « Belle Feuille » pour l’année 2011
  • Tarifs des sorties mensuelles et thés dansant pour l’année 2011
  • Tarif des repas servis à domicile en semaine et le week-end pour l’année 2011
  • Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2011
  • Tarifs Atelier Informatique pour l’année 2011 au foyer « Belle Feuille »
  • Tarifs Redevance pour l’année 2011 au foyer « Belle Feuille »
  • Commerces du centre ville Demande de subvention auprès du Ministère de l’Economie de l’Industrie et de l’Emploi
  • Convention commerciale et de mise à disposition de titres de transport
  • Sortie « Culture Pour Tous » remboursement de frais de transport de participant
  • Dénomination du grand bassin de la piscine
  • Tarifs du gala de catch en février 2011
  • Validation des conventions d’objectifs et des avenants
  • Subventions annuelles 2011
  • Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2011
  • Convention quadripartite de fourniture de chaleur – Habilitation à conclure
  • Marché n°915 Résidentialisation de l’Ilot Paul Langevin – traitement des espaces extérieurs –avenant n°1
  • Marché n° 925 Maîtrise d’&œlig;uvre : construction de vestiaire au stade « Jean Bouin » avenant n° 1
  • Travaux de construction de vestiaires au stade « Jean Bouin » : Demande de subvention
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Aménagements extérieurs de la piscine lot 1 VRD, espaces verts, arrosage automatique »
  • Délibération sur le principe de la délégation d’un service public communal parc de stationnement Rue Pierre Brossolette
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Dommages Aux Biens »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Flotte Automobile »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Protection Juridique »
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1 « Assurance Responsabilités Communales et Risques Annexes »
  • Recensement de la voirie classée dans le domaine public communal
  • Année 2011 : reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades
  • Secteur Jean Bouin cession Résidence Urbaine de France – désaffectation – déclassement du domaine public communal
  • ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession d’un local industriel 3, rue de la Maison Garnier
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 au marché n°930 « Déménagement du CSU avec migration de lien de transport de flux vidéo »
  • Questions diverses.