Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

 

1. Nominations d’un secrétaire de séance
2. Remerciements
3. Délégations de Pouvoirs
4. Formation des commissions municipales
5. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
6. Pouvoir du Maire – Délégation du Conseil Municipal- Gestion de la Dette
7. Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (SITCOME) – Désignation des représentants du Conseil Municipal
8. Comité Technique- Désignation des représentants du Conseil Municipal
9. Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) – Désignation des représentants du Conseil Municipal
10. Commission Technique d’Aide au Ravalement -Désignation des représentants du Conseil Municipal
11. Commission de Sécurité– Désignation des représentants du Conseil Municipal
12. Groupe de travail du Plan Local d’Urbanisme– Désignation des représentants du Conseil Municipal
13. Commission d’Appels d’Offres (CAO) – Election des représentants du Conseil Municipal
14. Jury de Concours –Election des représentants du Conseil Municipal
15. Désignation des représentants de la Ville au groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
16. Commission de délégation de Service Public– Election des représentants du Conseil Municipal
17. Commission d’avis sur les propositions reçues dans le cadre de la mise en place d’une concession d’aménagement transférant un risque économique : Election des représentants du Conseil Municipal
18. Commission consultative des services publics locaux– Election des représentants du Conseil Municipal
19. Caisse des écoles– Désignation des représentants du Conseil Municipal …/…
20. Désignation d’un élu(e) du conseil municipal référent pour l’école privée du Sacré Cœur
21. Conseil d’Administration des Collèges et Lycées implantés sur la commune– Désignation des représentants du Conseil Municipal
22. Conseil d’Administration de la SEM SUD DEVELOPPEMENT– Désignation des représentants du Conseil Municipal
23. Conseil d’Administration du C.C.A.S – Election des représentants du Conseil Municipal
24. Comité d’Entraide aux Familles– Désignation des représentants du Conseil Municipal
25. Amicale du Personnel Communal– Désignation des représentants du Conseil Municipal
26. Comité de Jumelage – Désignation des représentants du Conseil Municipal
27. Comité de gestion A.P.A.J.H- Institut Médico-Educatif – Désignation des représentants du Conseil Municipal
28. Conseil de Surveillance de la Croix Rouge – Désignation des représentants du Conseil Municipal
29. Agence du Bel Age– Désignation des représentants du Conseil Municipal
30. Conseil de la Vie Sociale au Foyer Logement – Désignation des représentants du Conseil Municipal
31. Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes – Désignation des représentants du Conseil Municipal
32. Commission de suivi de site – Désignation des représentants du Conseil Municipal
33. Fonds de dotation de la Brie et du Gâtinais – Désignation des représentants du Conseil Municipal….
34. Adhésion à la Seine en Partage et ses affluents – Acquisition de la qualité de membre représentant
35. Désignation des élus pour le concours des maisons et balcons fleuris
36. Organisation de la vie municipale – Indemnité des Elus
37. Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
38. Approbation du Compte Administratif 2019 – Ville de Montereau
39. Approbation du Compte Administratif 2019 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
40. Approbation du Compte Administratif 2019 – Résidence Belle Feuille
41. Approbation du Compte Administratif 2019 – Centre Municipal de Santé
42. Approbation du Compte Administratif 2019 – Activités Artistiques
43. Approbation du Compte de Gestion 2019 du budget principal Ville de Montereau présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
44. Approbation du Compte de gestion 2019 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A. présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
45. Approbation du Compte de gestion 2019 de la Résidence Belle Feuille présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
46. Approbation du Compte de gestion 2019 du Centre Municipal de Santé présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
47. Approbation du Compte de gestion 2019 des Activités Artistiques présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
48. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2019 – Ville de Montereau
49. Affectation de l’excédent d’exploitation 2019 – Activités Economiques Assujetties à la T.V.A
50. Affectation de l’excédent d’exploitation 2019 – Résidence Belle Feuille
51. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2019 – Centre Municipal de Santé
52. Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Activités Artistiques
53. Utilisation du Fonds de Solidarité 2019 de la Région Ile de France

…/…

54. Utilisation de la dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2019
55. Adoption du Budget Primitif 2020 – VILLE DE MONTEREAU
56. Adoption du Budget Primitif 2020 – Activités économiques assujetties à la V.A.
57. Adoption du Budget Primitif 2020 – Résidence Belle Feuille
58. Adoption du Budget Primitif 2020 – Centre Municipal de Santé
59. Abattement de 100% de la Taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2020
60. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
61. Tarifs municipaux 2020/2021
62. Tarifs du Pôle Médical Municipal de Montereau – Additif
63. Personnel Communal Modification du tableau des effectifs
64. Personnel Communal Création d’un poste de collaborateur de cabinet
65. Personnel Communal Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
66. Personnel Communal – Astreintes et Permanences
67. Personnel Communal Emplois fonctionnels
68. Personnel Communal Versement anticipé des bons d’habillement 2021
69. Frais de scolarité année 2019-2020
70. Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
71. Soutien financier exceptionnel aux 2 Maisons d’Assistantes Maternelles
72. Adhésion de la Ville de Montereau au Centre Régional Hubertine Auclert pour la promotion de l’égalité femmes/hommes
73. Subvention suite à appel à projet « C’est Mon Patrimoine »
74. Concours des maisons et balcons fleuris
75. Fonds de soutien au commerce local
76. Mesure d’exonération des droits d’occupation du domaine public pour le commerce du centre-ville
77. Concours photo « A vos masques »
78. Convention concernant la Cartographie Interactive des Locaux d’Activité (CILA anciennement CIDO)
79. Vacances Pour Tous et Ciné Pour Tous
80. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de La Grande Paroisse
81. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de La Tombe
82. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de Cannes Ecluse
83. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de la Brosse Montceaux
84. Subvention exceptionnelle France Nature Environnement Seine-et-Marne
85. Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2020
86. Adhésion au RITLES (Réseau International des Tiers Lieux d’Enseignement Supérieur
87. Demande de subvention pour l’élaboration du schéma directeur du réseau de chaleur urbain
88. Programme action Cœur de Ville : avenant n°1 à la convention-cadre intégrant la convention d’OPAH-RU
89. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « Etude urbaine de définition de la stratégie de développement du programme Action Cœur de Ville » …/…
90. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « intégration de céramique architecturale décorative sur les ponts du confluent »
91. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « remplacement vitrine commerciale 22/24 J. Jaurès »
92. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « réalisation du parvis de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup »
93. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’œuvre pour la conception de l’extension et la rénovation de l’école maternelle des Ormeaux
94. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules pour le parc automobile de la ville – renouvellement 2020-2021
95. Actualisation de la charte intérieure relative aux Marchés Publics
96. Cession de la parcelle cadastrale AZ 351 au profit de Monsieur et Madame KURTLUCAN 17 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
97. Cession complémentaire au profit de Monsieur BEN RAHOU/SCI YANA (parcelle AH 477p) angle avenue Molière/boulevard Diderot : report des modalités de paiement
98. Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession de la parcelle AD 391 à l’Association Avenir et Réussite
99. Modification du périmètre d’attribution de la subvention municipale pour le ravalement des façades
100. Approbation de la motion d’Ile-de-France Mobilités concernant l’appel à l’état pour un plan d’urgence de sauvetage des transports publics
101. Octroi de la protection fonctionnelle pour un élu
102. Questions diverses

compte rendu

PV définitif du 10 juillet 2020 CP conseil municipal 10 juillet 2020