Séance du 10 juillet 2020

Ordre du jour :

 

  1. Nominations d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Formation des commissions municipales
  5. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
  6. Pouvoir du Maire – Délégation du Conseil Municipal- Gestion de la Dette
  7. Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs du Canton de Montereau (SITCOME) – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  8. Comité Technique- Désignation des représentants du Conseil Municipal
  9. Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  10. Commission Technique d’Aide au Ravalement -Désignation des représentants du Conseil Municipal
  11. Commission de Sécurité– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  12. Groupe de travail du Plan Local d’Urbanisme– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  13. Commission d’Appels d’Offres (CAO) – Election des représentants du Conseil Municipal
  14. Jury de Concours –Election des représentants du Conseil Municipal
  15. Désignation des représentants de la Ville au groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
  16. Commission de délégation de Service Public– Election des représentants du Conseil Municipal
  17. Commission d’avis sur les propositions reçues dans le cadre de la mise en place d’une concession d’aménagement transférant un risque économique : Election des représentants du Conseil Municipal
  18. Commission consultative des services publics locaux– Election des représentants du Conseil Municipal
  19. Caisse des écoles– Désignation des représentants du Conseil Municipal …/…
  20. Désignation d’un élu(e) du conseil municipal référent pour l’école privée du Sacré Cœur
  21. Conseil d’Administration des Collèges et Lycées implantés sur la commune– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  22. Conseil d’Administration de la SEM SUD DEVELOPPEMENT– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  23. Conseil d’Administration du C.C.A.S – Election des représentants du Conseil Municipal
  24. Comité d’Entraide aux Familles– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  25. Amicale du Personnel Communal– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  26. Comité de Jumelage – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  27. Comité de gestion A.P.A.J.H- Institut Médico-Educatif – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  28. Conseil de Surveillance de la Croix Rouge – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  29. Agence du Bel Age– Désignation des représentants du Conseil Municipal
  30. Conseil de la Vie Sociale au Foyer Logement – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  31. Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  32. Commission de suivi de site – Désignation des représentants du Conseil Municipal
  33. Fonds de dotation de la Brie et du Gâtinais – Désignation des représentants du Conseil Municipal….
  34. Adhésion à la Seine en Partage et ses affluents – Acquisition de la qualité de membre représentant
  35. Désignation des élus pour le concours des maisons et balcons fleuris
  36. Organisation de la vie municipale – Indemnité des Elus
  37. Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
  38. Approbation du Compte Administratif 2019 – Ville de Montereau
  39. Approbation du Compte Administratif 2019 – Activités économiques assujetties à la T.V.A
  40. Approbation du Compte Administratif 2019 – Résidence Belle Feuille
  41. Approbation du Compte Administratif 2019 – Centre Municipal de Santé
  42. Approbation du Compte Administratif 2019 – Activités Artistiques
  43. Approbation du Compte de Gestion 2019 du budget principal Ville de Montereau présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
  44. Approbation du Compte de gestion 2019 des Activités Economiques assujetties à la T.V.A. présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
  45. Approbation du Compte de gestion 2019 de la Résidence Belle Feuille présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
  46. Approbation du Compte de gestion 2019 du Centre Municipal de Santé présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
  47. Approbation du Compte de gestion 2019 des Activités Artistiques présenté par Madame la Comptable de la Trésorerie de Montereau
  48. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2019 – Ville de Montereau
  49. Affectation de l’excédent d’exploitation 2019 – Activités Economiques Assujetties à la T.V.A
  50. Affectation de l’excédent d’exploitation 2019 – Résidence Belle Feuille
  51. Affectation de l’excédent de fonctionnement 2019 – Centre Municipal de Santé
  52. Affectation des résultats 2019 – Budget annexe Activités Artistiques
  53. Utilisation du Fonds de Solidarité 2019 de la Région Ile de France

…/…

  1. Utilisation de la dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2019
  2. Adoption du Budget Primitif 2020 – VILLE DE MONTEREAU
  3. Adoption du Budget Primitif 2020 – Activités économiques assujetties à la V.A.
  4. Adoption du Budget Primitif 2020 – Résidence Belle Feuille
  5. Adoption du Budget Primitif 2020 – Centre Municipal de Santé
  6. Abattement de 100% de la Taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2020
  7. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
  8. Tarifs municipaux 2020/2021
  9. Tarifs du Pôle Médical Municipal de Montereau – Additif
  10. Personnel Communal Modification du tableau des effectifs
  11. Personnel Communal Création d’un poste de collaborateur de cabinet
  12. Personnel Communal Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
  13. Personnel Communal – Astreintes et Permanences
  14. Personnel Communal Emplois fonctionnels
  15. Personnel Communal Versement anticipé des bons d’habillement 2021
  16. Frais de scolarité année 2019-2020
  17. Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
  18. Soutien financier exceptionnel aux 2 Maisons d’Assistantes Maternelles
  19. Adhésion de la Ville de Montereau au Centre Régional Hubertine Auclert pour la promotion de l’égalité femmes/hommes
  20. Subvention suite à appel à projet « C’est Mon Patrimoine »
  21. Concours des maisons et balcons fleuris
  22. Fonds de soutien au commerce local
  23. Mesure d’exonération des droits d’occupation du domaine public pour le commerce du centre-ville
  24. Concours photo « A vos masques »
  25. Convention concernant la Cartographie Interactive des Locaux d’Activité (CILA anciennement CIDO)
  26. Vacances Pour Tous et Ciné Pour Tous
  27. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de La Grande Paroisse
  28. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de La Tombe
  29. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de Cannes Ecluse
  30. Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine – Ville de la Brosse Montceaux
  31. Subvention exceptionnelle France Nature Environnement Seine-et-Marne
  32. Appel à projet Dotation Politique de la Ville 2020
  33. Adhésion au RITLES (Réseau International des Tiers Lieux d’Enseignement Supérieur
  34. Demande de subvention pour l’élaboration du schéma directeur du réseau de chaleur urbain
  35. Programme action Cœur de Ville : avenant n°1 à la convention-cadre intégrant la convention d’OPAH-RU
  36. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « Etude urbaine de définition de la stratégie de développement du programme Action Cœur de Ville » …/…
  37. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « intégration de céramique architecturale décorative sur les ponts du confluent »
  38. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « remplacement vitrine commerciale 22/24 J. Jaurès »
  39. Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020 – Demande de subvention pour le projet « réalisation du parvis de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup »
  40. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la maîtrise d’œuvre pour la conception de l’extension et la rénovation de l’école maternelle des Ormeaux
  41. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules pour le parc automobile de la ville – renouvellement 2020-2021
  42. Actualisation de la charte intérieure relative aux Marchés Publics
  43. Cession de la parcelle cadastrale AZ 351 au profit de Monsieur et Madame KURTLUCAN 17 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
  44. Cession complémentaire au profit de Monsieur BEN RAHOU/SCI YANA (parcelle AH 477p) angle avenue Molière/boulevard Diderot : report des modalités de paiement
  45. Parc d’Entreprises des Ormeaux : cession de la parcelle AD 391 à l’Association Avenir et Réussite
  46. Modification du périmètre d’attribution de la subvention municipale pour le ravalement des façades
  47. Approbation de la motion d’Ile-de-France Mobilités concernant l’appel à l’état pour un plan d’urgence de sauvetage des transports publics
  48. Octroi de la protection fonctionnelle pour un élu
  49. Questions diverses
CP conseil municipal 10 juillet 2020