Lundi 30 septembre 2024

Lundi 30 septembre 2024 à 19 h 00

Salle du Conseil

54 rue Jean Jaurès

77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

Ordre du jour :

  1. Nomination d’un secrétaire de séance
  2. Remerciements
  3. Délégations de Pouvoirs
  4. Communication au Conseil Municipal – Demande de protection fonctionnelle
  5. Adoption de Procès-Verbaux
  6. Grande cause municipale 2025 « Sciences et Culture »
  7. Convention d’utilisation et contrat de licence de la marque « Bière de Montereau »
  8. Décision modificative n°1 budget principal Ville de Montereau 2024
  9. Décision modificative n°1 budget annexe Centre Municipal de Santé 2024
  10. Décision modificative n°1 budget annexe Activités Economiques assujetties à la TVA 2024
  11. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget principal Ville de Montereau
  12. Modification du tableau des effectifs
  13. Renouvellement de la convention relative à l’organisation des concours et examens professionnels par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
  14. Contrat d’assurance des risques statutaires
  15. Rapport Social Unique sur les données 2023
  16. Rapport annuel 2023 – SCIC ARL Campus Numérique de Montereau
  17. Rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (CCPM)
  18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations d’assurance pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  19. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n° 1 au marché public relatif à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Halle Bernier de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  20. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer des procédures de marché public relatif à, d’une part la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre (MO) portant sur l’ensemble des travaux de réhabilitation et d’aménagement du parking Rustic de la place du calvaire ainsi que de la place Bosson et d’autre part, à la réalisation de la phase 1 relative aux travaux de réhabilitation et d’aménagement extérieur de la place Bosson
  21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la fourniture et livraison de pain et de viennoiserie à la cuisine centrale pour les besoins de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  22. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à la phase 1 des travaux de réhabilitation de la Collégiale Notre Dame et Saint Loup de la ville de Montereau-Fault-Yonne portant sur la stabilisation de la chapelle Sainte Geneviève et Sainte Anne, de la chapelle de la Vierge et du déambulatoire
  23. Délégation de service public pour la production et la distribution d’énergie calorifique sur le territoire de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
  24. Délégation de service public pour l’exploitation des marchés forains de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
  25. Contrat de concession de service pour l’exploitation de mobilier urbain, de supports digitaux de l’information et d’affichage publicitaire de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
  26. Convention de délégation de gestion de la Maison du Terroir à la SPL « Montereau, Porte de Paris » – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
  27. Délégation de service public pour la gestion du théâtre « Le Majestic » de la ville de Montereau-Fault-Yonne – Rapport annuel du délégataire – Exercice 2023
  28. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relatif à des prestations d’entretien des vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale et des restaurants scolaires de la ville de Montereau-Fault-Yonne
  29. Label de la Région Ile-de-France pour « le patrimoine d’intérêt régional »
  30. Marché de Noël – Tarifs des exposants
  31. Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France
  32. Gestion de la Réserve Naturelle Régionale de la colline Saint Martin et des Rougeaux – convention de partenariat avec Agrenaba
  33. Mise en place du nouveau projet muséal des faïences – désaffectation du musée de la Faïence et déclassement du domaine public communal
  34. Déclassement et cession parcelle AN 186 rue des Prés Saint Martin à la SCI Résilience et la SCI de l’Avenir
  35. Cession à l’Association Diocésaine de Meaux d’une emprise foncière dans le cadre du projet de réhabilitation de l’église Notre Dame des Nations Place Jean XXIII à Montereau 77130 (parcelle cadastrale AE 89p)
  36. Construction du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau : acquisition amiable à la Société LAFARGEHOLCIM-CIMENTS des parcelles AC 352, 346 et 258 situées au lieudit « La Folie » à Montereau

 

Compte rendu

compte-rendu sommaire CM du 30 septembre 2024