Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

1. Nomination d’un Secrétaire de Séance

2.Remerciements

3.Délégations de pouvoirs

4.Adoption de Procès-Verbaux

5.Participations réciproques entre la ville et la CC2F pour la construction de parcs de stationnement gratuits – Convention avec la CC2F

6.Décision modificative N° 1 – Budget principal

7.Garantie d’emprunt à Confluence Habitat – OPH de Montereau pour l’opération de construction de 53 logements, situés rue des Vignes à Montereau

8.Modification des statuts de la Communauté de Communes des Deux Fleuves

9.Extension du périmètre de la Communauté de Communes des Deux Fleuves

10.  Communauté de Communes des Deux Fleuves : Composition de l’organe délibérant, définition d’un accord local pour la répartition des sièges du Conseil Communautaire à compter du 1er janvier 2017

11.  Création de 5 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)

12.  Création de poste de psychologue pour le service Petite Enfance

13.  Créations et suppressions de postes – Modification du tableau des effectifs

14.  Tarification des billets pour la programmation culturelle

15.  Subvention exceptionnelle – Association Animalement Vôtre

16.  Dispositif  « Sport Pour Tous »

17.  Tarifs du Gala de catch du 26 novembre 2016

18.  Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux

19.  Rencontres des acteurs de santé du pays de Montereau

20.  Présentation de la programmation ARS 2016 « Actions de prévention et de promotion de la santé »

21.  Evolution du Conseil des Droits et Devoirs des Familles (CDDF)

22.  Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics

23.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la location longue durée de véhicules

24.  Concours de maitrise d’&œlig;uvre pour la construction d’un parking en silo – Attribution du Marché – Désignation du maître d’&œlig;uvre

25.  Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la prise en charge des déchets de voirie du centre technique municipal

26.  Marché n°1032  relatif à l’exploitation des installations de chauffage avec ou sans production d’eau chaude sanitaire sur l’ensemble du patrimoine de la commune de Montereau-fault-Yonne et traitement de l’eau de la piscine municipale – Avenant n°4

27.  Adhésion au Syndicat Départemental des Energies de Seine et Marne (SDESM)

28.  Adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP)

29.  Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine dans le cadre de la restauration de l’Eglise Notre Dame et Saint-Loup

30.  Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Montereau-Fault-Yonne à la CC2F pour la requalification de la rue Port des Fossés

31.  Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrales AS 226,227 et 228 situées 12 et 14 Nouvelle Route de Paris

32.  Désignation des représentants de la Ville de Montereau à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs

33.  Prescription pour l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité sur la commune de Montereau-fault-Yonne

34.  Parc Napoléon – Mutualisation des droits à l’extension

PV Definitif 03-10-2016