Montereau-Fault-Yonne

ORDRE DU JOUR

• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte d’Etudes et Programmation Seine et Loing (S.M.E.P)
• Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
• Institution d’une taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers ou assimilés ou un incinérateur de déchets ménagers
• Décision modificative Budget principal 2010
• Revalorisation des tarifs municipaux
• Garantie d’emprunt au Comité d’Entraide aux Familles
• Personnel Communal – Créations de postes au tableau des effectifs
• Remplacement d’un membre au sein du Conseil d’Administration de la SEM SUD DEVELOPPEMENT
• Dénominations de nouveaux locaux municipaux à la Halle Nodet
• Marché n° 881- lot n°1 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des Ecoles de la ville haute – avenant n°1
• Marché n° 881 – lot n°2 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des établissements publics de la ville Haute – avenant n°1
• Marché n°881 – lot n°3 relatif au nettoyage des locaux et de la vitrerie des établissements publics et écoles de la ville basse – avenant n°1
• Carte IMAGINE’R Fixation des tarifs 2010/2011
• Avenant n°2 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale
• Communication au conseil municipal du rapport d’activité 2009 de la société de restauration AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
• Frais de scolarité année scolaire 2009/2010
• Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2009/2010 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
• Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour les années 2010 – 2011- 2012-2013
• Voyages organisés par la ville de Montereau – Conditions de remboursement
• Festival Montereau Confluences 2010 – Partenariats hors catégories
• Ré-adhésion à la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes
• Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention
• Festival Montereau Confluences 2010 – Modification de la délibération n°67/2010
• Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Algériens »
• Subvention exceptionnelle à l’association « Animalement Vôtre »
• Subvention exceptionnelle à l’association « La Pierre aux Lièvres »
• Subvention exceptionnelle à l’association « LA S.O.U.R.C.E »
• Subvention exceptionnelle à L’Ecole Régionale du Premier Degré à Saint Mammès
• Conventions d’objectifs :- A.C.S.P.M – A.A.V. I.M- – MILOBEM
• Gala de Catch
• Conventions d’objectifs entre la ville et les établissements pour la prise en charge des frais de transport
• Dénomination du nouvel équipement aquatique
• Tarification à la demi- journée à l’accueil de Loisirs
• Fonds de Participation des Habitants
• Adhésion association « Cultures du C&œlig;ur »
• Mise en place d’un système de barrières pour empêcher l’accès  à la plaine des Rougeaux aux véhicules motorisés – Demandes de subventions
• Travaux relatifs à la réfection des mains courantes du stade Jean Bouin : – Demandes de subventions
• Remplacement des rideaux extérieurs à la Maison des Services Publics – demandes de subventions
• Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire du Clos Dion – Demandes de subventions
• Rénovation de la salle François Mitterrand – Demandes de subventions
• Rénovation du Centre Social – Demandes de subventions
• Validation du règlement de voirie intercommunal élaboré par la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Marché relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n°3
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n°2 « Halle Nodet – Aménagement d’une salle d’exposition, d’un village associatif, d’une médiathèque et d’un logement de gardien
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif à l’avenant n° 1« Maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un stand de tir sur le secteur des Rougeaux »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux « prestations de nettoyage des vitres et des bâtiments communaux de la ville de Montereau-Fault-Yonne »
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relatif à « l’entretien des installations de chauffage et de traitement d’eau»
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relatif à « l’organisation de séjours en 2011 pour les personnes de 60 ans et plus » – 4 lots
• Patrimoine communal – Cession de l’ancien Conservatoire Municipal de Musique 19, rue des Arches / 11, boulevard de la République
• Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique ERIVA SAS – Avis du Conseil Municipal
• Levée de l’option d’achat auprès de DEXIA FLOBAIL d’un bâtiment  industriel 3 rue de la Maison Garnier
• Zone d’Aménagement Différée des Bords d’Eau – Signature de l’avenant n°1 à la convention de portage foncier
• Secteur Jean Bouin – Cession foncière au profit de la Résidence Urbaine de France (Groupe I3F – modification à la délibération du 31/03/2010 (n°93/2010)

Procès Verbal du 28/06/2010 Cahier du conseil municipal du 28/06/2010