Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

• Nomination d’un secrétaire de séance
• Remerciements
• Délégations de pouvoirs
• Apurement du compte 13911
• SCIC Campus numérique – Attribution d’une aide financière remboursable
• Création d’un budget annexe au budget principal de la Commune pour les activités artistiques
• Cession d’une pelleteuse
• Premiers investissements 2015
• Compte rendu annuel 2013 de la Société d’Economie Mixte Sud Développement
• Rapport d’activité 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
• Rapport d’activité 2013 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
• Rapport d’activité 2013 du réseau SIYONNE
• Rapport d’activité 2013 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation Seine-et-Loing (SMEP)
• Modification du temps de travail d’un adjoint d’animation 2ème classe – Equipe Réussite Educative
• Création d’un poste d’attaché territorial Directeur du service jeunesse
• Conseil d’Administration Collèges et Lycées implantés sur la Commune – Désignation des représentants du Conseil Municipal
• Rémunération des agents recenseurs
• Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés forains
• Atelier informatique au Foyer Belle Feuille – Tarifs 2015
• Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2015
• Tarifs 2015 des repas servis à domicile
• Tarifs appliqués pour l’année 2015 au Foyer Belle Feuille
• Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2015
• Festival Montereau Confluences 2015 : Partenariats Entreprises
• Nouveau tarif billetterie du service culturel
• Convention de partenariat entre la ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf Montereau la Forteresse
• Cinéma Pour Tous – Décembre 2014
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la Commune de Barbey
• Subventions annuelles 2015
• Avenants et contrats d’objectifs
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la fourniture de prestations pour des animations festives de fin d’année 2015-2016
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative au service de restauration scolaire
• Marché 1018– Lot n°4 : Location véhicule longue durée – Avenant n°1
• Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2015
• Cession à M. Zakari ALOUANE des parcelles cadastrales AH 88 et 91 : Définition des modalités de paiement
• Communication au Conseil Municipal : Installations classées pour la protection de l’environnement – Société SMAB
• Communication au Conseil Municipal : Installations classées pour la protection de l’environnement – Société SILEC CABLE
• Communication au Conseil Municipal : Installations classées pour la protection de l’environnement – Société SAM MONTEREAU
• Communication au Conseil Municipal : Installations classées pour la protection de l’environnement – Société REVIVAL

Cahier du Conseil Municipal du 15 décembre 2014