La Mairie

Prochaine séance : 26 mars 2012

Nomination d'un secrétaire de séance

Remerciements

Délégations de pouvoirs

Adoption d'un procès-verbal

Concours de maîtrise d’&œlig;uvre pour la création d’une salle de spectacles-Attribution du marché –Désignation du maître d’œuvre

Approbation du Compte Administratif 2011 – Ville de Montereau

Approbation du Compte Administratif 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A

Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC des Rougeaux

Approbation du Compte Administratif 2011 – ZAC Carré Langevin

Approbation du Compte Administratif 2011 – Résidence Belle Feuille

Approbation du Compte de Gestion 2011 – Ville de Montereau

Approbation du Compte de Gestion 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A

Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC des Rougeaux

Approbation du Compte de Gestion 2011 – ZAC Carré Langevin

Approbation du Compte de Gestion 2011 – Résidence Belle Feuille

Vote des taux d’imposition 2012

Affectation de l’excédent de fonctionnement 2011 – Ville de Montereau

Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Activités économiques assujetties à la T.V.A

Affectation de l’excédent d’exploitation 2011 – Résidence Belle Feuille

Adoption du Budget Primitif 2012 – Ville de Montereau

Adoption du Budget Primitif 2012 – Activités économiques assujetties à la T.V.A

Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC des Rougeaux

Adoption du Budget Primitif 2012 – ZAC Carré Langevin

Adoption du Budget Primitif 2012 – Résidence Belle Feuille

Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2011

Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2011

Garantie d’emprunt à la Résidence Urbaine de France pour la construction de 34 logements Allée des Abattoirs à Montereau

Personnel Communal – Création de poste – Modification du tableau des effectifs

Etablissement d’un contrat à Durée Indéterminée pour un technicien principal de 2ème classe

Carte Imagine’R

Escale Fluviale des Deux Fleuves – Fixation des tarifs 2012

Bons d’achats des élèves méritants des Lycées André Malraux et Flora Tristan

Modification du règlement intérieur des crèches municipales

Festival Montereau Confluences 2012 : Occupation temporaire du domaine public

Festival Montereau Confluences 2012 : Tarifs des Billets

Festival Montereau Confluences 2012 : Vente des billets du Festival par Carrefour Spectacles et la FNAC

Festival Montereau Confluences 2012 : Partenariats Entreprises

Mise à disposition des salles municipales – Modification du règlement

Vente d’objets à l’effigie de Napoléon au Musée

Demande de subventions pour l’équipement numérique de la Médiathèque Alain PEYREFFITE

Subvention exceptionnelle – Association Scouts et Guides de France du Groupe Yonne Seine et Loing

Subvention exceptionnelle – Comité du Mémorial du dernier convoi de déportation en Seine-et-Marne

Subvention exceptionnelle – Association Mouvement Créateurs Nés

Subvention Exceptionnelle – Lycée Professionnel Rural Privé I.F.R.E.S de Sainte-Colombe

Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011-2014

Contrat Local de Santé 2012

Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de Montereau la Forteresse

Fête de Pâques

Fonds de Participation aux Habitants (F.P.H)

Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché n°1027 « Extension du système de vidéoprotection urbain de la commune »

Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché relative à la « location de chalets pour la ville de Montereau-Fault-Yonne »

Terrain de football synthétique au Stade Robert Chalmeau-Demandes de Subvention

Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de création d’un terrain de football en gazon synthétique avec éclairage au stade Chalmeau

Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux – établissements publics en Ville Haute

Autorisation donnée à Monsieur le Député-maire de signer un protocole transactionnel relatif au relogement de l’ABMS en baîtment modulaire sur le site de la Gramine avec la société ALTEMPO

Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’installation d’une patinoire temporaire

Marché n° 982 – Maîtrise d’&œlig;uvre portant sur la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – Avenant n°3

Marché n° 1022 – Réhabilitation de la Maison Pour Tous – Avenant n°1

Marché n° 1023 – Aménagement des caves Saint Nicolas – Avenant n°1

Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le concessionnaire ERIVA portant sur les conditions de rétrocession de la subvention régionale

Réalisation d’une chaufferie bois sur le réseau de chaleur de Montereau-Fault-Yonne – Convention avec le Conseil Régional portant sur les conditions d’attribution de la subvention régionale

Installations Classées pour la protection de l’Environnement – Enquête publique Société Nouvelle de Ballastières : avis du Conseil Municipal

Installation Classées pour la Protection de l’Environnement – Enquête publique PORTS DE PARIS : Avis du Conseil Municipal

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) BUTAGAZ : Avis du Conseil Municipal

Locaux 11 et 13 rue des Fossés : conclusion d’un bail professionnel avec la Croix Rouge

Copropriété 2 à 34 Rue du Maréchal Lefèvre- Constitution de servitudes de passage piétons et réseaux divers.
Modification des statuts de la Communauté de Commune des Deux Fleuves

Abandon de créance détenue par la Commune sur la CC2F

Journée de la Femme « place de cinéma offerte »
Annulation d’une sortie mensuelle – Délibération n° 217/2011 du 11 décembre 2011

Questions diverses.