Accueil > Ville au quotidien > La Mairie > Vie municipale > Séance du 7 novembre 2011
ORDRE DU JOUR
1. Remerciements
2. Délégations de pouvoirs
3. Décision Modificative-DM2 Budget Principal 2011- DM1 Budget annexe Résidence Belle Feuille
4. Personnel Communal- Contrats d’assurance des risques statuaires
5. Personnel Communal – Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée pour le Directeur Général Adjoint chargé de la Sécurité et Renouvellement du contrat de chargé de mission au Service Communication
6. Personnel Communal – Transformation de poste au conservatoire Gaston Litaize
7. Subvention Festival 2011
8. Convention pour le traitement par valorisation énergétique des Déchets Ménagers
9. Marché de Noël 2011-Tarifs Exposants
10. Résiliation de la Délégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
11. ,Partenariat Tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux
12. Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
13. Village de Noël- Montants des participations des animations
14. Téléthon 2011
15. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de transport
16. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’accord cadre- Travaux d’Impression
17. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
18. Délégation de Service Public- Gestion globale du stationnement- Abandon de la Procédure pour motif d’intérêt général
19. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’achat et la maintenance d’une presse numérique
20. Signature d’une convention d’Intervention Foncière avec l’EPFIF
21. Instauration de la Taxe d’Aménagement communale : Fixation du taux et des exonérations facultatives.
22. Marché n°813 - Location Longue durée des véhicule minibus immatriculés 508 ELF 77 et 509 ELF 77 - Demande de report de délai de réstitution
…. Questions diverses
