Séance du 9 décembre 2013

Ordre du jour

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption de Procès-Verbaux
  • Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés du SIRMOTOM : Approbation du Conseil Municipal
  • Recensement de la population, dotation de l’Etat et rémunération des agents recenseurs
  • Effacement de créances de débiteurs faisant l’objet de procédures particulières
  • Rapport d’activité 2012 du Syndicat Intercommunal des Transports Collectifs de Montereau et ses environs : SITCOME
  • Rapport d’activité 2012 du Syndicat de la Région de Montereau pour le traitement des ordures ménagères
  • Rapport d’activité 2012 du Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation
  • Rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
  • Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement collectif
  • Compte rendu annuel à la collectivité 2012 SUD Développement
  • Premiers investissements 2014
  • Décision Modificative budget 2013
  • Maintien des garanties d’emprunts accordées à CONFLUENCE HABITAT-Démolition d’un immeuble au 1, 3 et 5 Boulevard Voltaire
  • Création d’un poste d’attaché à temps complet : Coordonnateur CLSPD, PAD et PAEJ
  • Création d’un poste au Centre Social –Modification du tableau des effectifs
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non-titulaires de remplacement sur des emplois permanents
  • Délibération de principe  autorisant le recrutement d’agents non-titulaires pour faire face à une vacance temporaire sur des emplois permanents
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
  • Forum des Parents- Rémunération de la psychologue
  • Renouvellement d’un poste d’attaché à temps complet – Directeur des Ressources Humaines et du Service Informatique
  • Renouvellement du contrat d’Attaché Territorial de la Directrice de l’Equipe de Réussite Educative
  • Création d’un poste d’attaché pour faire face au remplacement d’un agent non titulaire en congé
  • Création d’un poste d’attaché à temps complet d’assistant de communication et multimédia
  • Création d’un poste de rédacteur à temps complet, chargé du pilotage du CUCS et du CLS
  • Convention concernant la Cartographie Interactive et Dynamique des Commerces (CIDO)
  • Revalorisation des droits de place pour les foires et marchés
  • Convention avec Initiative Melun Val de Seine et Sud Seine et Marne pour la mise en place du prêt d’honneur « Cœur de Ville »
  • Bons d’achat élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
  • 1 Place de cinéma offerte pour la journée de la femme du Samedi 8 mars 2014
  • Tarifs atelier informatique pour l’année 2014 au Foyer Belle Feuille
  • Validation de la grille de participation des personnes âgées aux voyages pour l’année 2014
  • Tarifs des loyers au Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
  • Tarifs 2014 des repas servis à domicile en semaine
  • Tarifs des sorties mensuelles et thés dansants pour l’année 2014
  • Tarifs des repas proposés aux résidants du Foyer Belle Feuille pour l’année 2014
  • Commémoration du Bicentenaire de la bataille de Montereau 15 et 16 février 2014 : Tarifs Commerçants et Exposants du Village Empire
  • Billetterie à 5 €
  • Festival Montereau Confluences 2014- Partenariats Entreprises
  • Convention entre l’Agence Régionale d’Ile de France et la Ville de Montereau-Fault-Yonne
  • Subventions annuelles 2014
  • Convention de mise à disposition gratuite de la commune par la CC2F, de locaux sis 7, rue des Prés Rebours à Montereau-Fault-Yonne
  • Avenants et contrats d’objectifs
  • Convention de mise à disposition des vélos box entre la  Ville de Montereau et le SITCOME
  • Règlement du tirage au sort du 12ème salon des associations 2014
  • Règlement intérieur du complexe sportif municipal des Rougeaux
  • Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Commune de Misy-sur-Yonne
  • Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux : Communes de Saint-Germain-Laval et Laval-en-Brie
  • Tarifs du Gala de catch du Vendredi 28 Février 201
  • Patinoire Ville Haute 2014
  • Cinéma Pour Tous 2013
  • Convention de partenariat entre la Ville de Montereau-Fault-Yonne et le Golf de la Forteresse
  • Téléthon 2013
  • Séjours Hiver 2014
  • Fonds de Participation des Habitants (FPH)
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation du Centre Omnisports Jean ALLASEUR (COJA)
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la création d’un carrefour à feux croisement Route de Paris/Rue des Montegasses/ Chemin des Tuileries
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 4 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien des installations d’éclairage public, d’éclairage des équipements sportifs, de signalisation lumineuse tricolore
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée pour le marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la résidentialisation et la requalification de la Place du Général Bertrand
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à la location longue durée de véhicules
  • Publication de la liste des marchés passés par la ville au titre de l’année 2013
  • Adoption du nouveau règlement intérieur en matière de passation des marchés publics
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public de travaux pour la création d’une salle de danse- annexe du conservatoire en ville haute
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la création d’un équipement multisports Rue des Rougeaux
  • Modification du tarif d’occupation du domaine public à compter du 1er Janvier 2014
  • Marché n° 1126 Lot 1- Relatif aux Contrôles périodiques annuels des installations et matériels des bâtiments communaux- Avenant n° 1
  • Marché n° 1091 relatif à la maintenance des extincteurs dans les bâtiments communaux – Avenant n° 2
  • ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux : Cession à Messieurs KHIRI
  • Dénomination de voirie : Place de la Légion d’honneur
  • Reconduction de l’aide municipale aux ravalements de façades pour l’année 2014
  • Rétrocession de la Rue du Gâtinais au profit de la Ville de Montereau
  • Aménagement de la ZAE du Confluent : Rétrocession foncière au profit de la Ville des emprises (voirie Rue des Sècherons) détenues par la SEM SUD DEVELOPPEMENT
  • Secteur Alembert : cession foncière à la société SUD DEVELOPPEMENT
  • Site Natura 2000 « Carrière Saint Nicolas » : mission de suivi-animation du Document d’Objectifs (DOCOB)
  • ZAC CARRE LANGEVIN : Cession à Confluence Habitat
  • ZAC des Rougeaux : Cession à Confluence Habitat
  • Patrimoine Communal : Conclusion d’un bail à construction avec l’Association Amicale Culturelle et Sportive des Portugais de Montereau
Procès Verbal du 09/12/2013