Séance du 8 novembre 2010
ORDRE DU JOUR
- Nomination d’un secrétaire de séance
- Remerciements
- Délégations de Pouvoirs
- Création de deux budgets annexes : ZAC des Rougeaux – ZAC Carré Langevin
- Concession de logement par nécessité absolue de service au gardien des serres municipales
- Mise en œuvre du service civique volontaire : Demande d’agrément
- Personnel communal – Création de postes au tableau des effectifs
- Indemnité de fonction des élus
- Règlement intérieur du cimetière
- Signature des conventions pour les interventions culturelles dans les écoles Année scolaire 2010/2011
- Animations de fin d’année : tarif du repas de Noël pour les extérieurs
- Tarification spéciale d’inscription aux médiathèques municipales dans le cadre de l’inauguration de la Médiathèque Gustave Flaubert
- Vente de matériels du cinéma
- Séjours d’hiver 2011
- Animations de Noël 2010
- Téléthon 2010
- Subvention exceptionnelle à l’Association Congo Démocratique
- Contrat P2 exploitation, dépannage et maintenance des bâtiments communaux Ville Haute – Avenant n°1 : prolongation de la durée du contrat
- Marché n°822 Conception – réalisation, démolition Construction de la Piscine – Avenant n°2
- Marché n°811 – Location Longue Durée Véhicule LOGAN MCV immatriculé 186 ENX 77 – Demande d’extension kilométrique au contrat
- Marché n°812 – Location Longue Durée du véhicule PEUGEOT Expert immatriculé 832 EME 77 – Demande d’extension kilométrique au contrat
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot 1 »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2 relatif au marché « Déconstruction du groupe scolaire Honoré de Balzac – lot 3 »
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché relatif au « renforcement de la rue Brosse Boutillier »
- Marché d’ « Assistance Juridique d’un Cabinet d’Avocats : Conseil et Contentieux » Modificatif à la délibération du 27 septembre 2010 n°184/2010
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un protocole transactionnel relatif à la restauration des deux portails occidentaux de la Collégiale avec M. Jacques MOULIN
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché « extension du système de vidéosurveillance et déploiement d’un système de télésurveillance »
- ZAC du Parc d’Entreprises des Ormeaux – Cession à Monsieur TINMAZ
- Transfert à la ville de Montereau du suivi-animation de l’OPAH copropriétés des Chesnois
- …. Questions diverses.
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