Séance du 7 novembre 2011

ORDRE DU JOUR

  • Remerciements
  • Délégations de pouvoirs
  • Décision Modificative-DM2 Budget Principal 2011- DM1 Budget annexe Résidence Belle Feuille
  • Personnel Communal- Contrats d’assurance des risques statuaires
  • Personnel Communal – Etablissement d’un Contrat à Durée Indéterminée pour le Directeur Général Adjoint chargé de la Sécurité et Renouvellement du contrat de chargé de mission au Service Communication
  • Personnel Communal – Transformation de poste au conservatoire Gaston Litaize
  • Subvention Festival 2011
  • Convention pour le traitement par valorisation énergétique des Déchets Ménagers
  • Marché de Noël 2011-Tarifs Exposants
  • Résiliation de la Délégation de Service Public relative à la concession des Marchés Forains et des Fêtes Foraines
  • Partenariat Tarifaire pour l’accès à la Piscine des Rougeaux
  • Contrat de Sous-Location SIRMOTOM/VILLE
  • Village de Noël- Montants des participations des animations
  • Téléthon 2011
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux prestations de transport
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’accord cadre- Travaux d’Impression
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la reconstruction de l’école élémentaire Pierre et Marie Curie
  • Délégation de Service Public- Gestion globale du stationnement- Abandon de la Procédure pour motif d’intérêt général
  • Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de lancer une procédure de Marché Public relative à l’achat et la maintenance d’une presse numérique
  • Signature d’une convention d’Intervention Foncière avec l’EPFIF
  • Instauration de la Taxe d’Aménagement communale : Fixation du taux et des exonérations facultatives.
  • Marché n°813 – Location Longue durée des véhicule minibus immatriculés 508 ELF 77 et 509 ELF 77 – Demande de report de délai de réstitution
  • Questions diverses