Séance du 5 octobre 2015

Ordre du jour :

  • Nomination d’un Secrétaire de Séance
  • Remerciements
  • Délégations de Pouvoirs
  • Adoption de Procès-Verbaux
  • Décision modificative N°1 – RESIDENCE BELLE FEUILLE
  • Décision modificative N°1 – BUDGET PRINCIPAL
  • Rapports annuels 2013 du SYTRADEM, du SYTRAVAL et SOVALEM
  • Rapport d’activité 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Rapport d’activité 2014 de la Communauté de Communes des Deux Fleuves
  • Création de 6 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi et de 6 postes en emploi d’avenir
  • Création de l’indemnité de sujétions pour le cadre d’emploi des conseillers des activités physiques et sportives
  • Modification du programme Pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
  • Condition de mise à disposition de véhicules municipaux aux agents municipaux
  • Créations et suppressions de postes – Modification du tableau des effectifs
  • Bons d’achat élèves méritants des lycées André Malraux et Flora Tristan
  • Demande de subvention de la DRAC Ile-de-France pour une action du Conservatoire Gaston Litaize au Collège André Malraux
  • Etablissement et signature d’une convention entre la Ville et l’Association Monterelaise de danse
  • Aide financière en faveur des élèves monterelais qui fréquentent une CLIS dans une autre commune
  • Modification du Règlement de la cantine scolaire
  • Fête de l’Automne
  • Village de Noël
  • Téléthon 2015
  • Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux
  • Agrément « Centre Social » délivré par la CAF 77
  • Contrat de ville 2015-2020
  • Présentation des demandes de Subventions Région Ile-de-France 2015 Dispositif :  « Soutien au contrats de ville »
  • Avenant national PRU
  • Parcelles foncières exploitables dans le cadre du contrat de ville en matière de reconstitution de l’offre locative
  • Subvention à Confluence Habitat pour le financement des travaux de la résidentialisation de l’immeuble Diderot
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative au renforcement du tapis d’enrobé de la rue des Clomarts, rue du saut du lièvre (tranche ferme) et de la rue de la Grande Haie (tranche conditionnelle)
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à la réalisation d’une étude pré-opérationnelle d’OPAH – RU pour la mise en œuvre d’une stratégie de lutte contrat l’habitat indigne à Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer un accord-cadre relatif à la fourniture et l’acheminement d’électricité pour les besoins de la commune
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de délégation de service public relative à l’exploitation des marchés forains à Montereau-Fault-Yonne
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à marché de prestations de nettoyage 2014-2015-2016 – lot n°1 : écoles et établissements publics – ville haute
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à marché de prestations de nettoyage 2014-2015-2016 – lot n°2 : écoles et établissements publics – ville basse
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative au lancement de la procédure de concours d’architecture sur esquisse avec maquette pour la construction du parking en silo à la Faïencerie
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la reconstruction de l’école Pierre et Marie Curie – lot n°1 Gros-œuvre – clos – couvert – VRD
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la reconstruction de l’école Pierre et Marie Curie – lot n°2
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la reconstruction de l’école Pierre et Marie Curie – lot n°3
  • Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la reconstruction de l’école Pierre et Marie Curie – lot n°4
  • Changement de dénomination et coordonnées bancaires – SARL LONGUEPEE
  • Patrimoine communal : cession au profit de Monsieur Philippe PRAZ, d’un appartement 3, Rue de la Pépinière Royale.
  • Constitution de la servitude entre la Ville de Montereau et Confluence Habitat liée au passage de réseaux sur la parcelle cadastrale AH 198, Avenue Laennec, propriété communale
  • Création de la Réserve Naturelle Régionale de Montereau : demande de subventions.Adhésion à la charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels
  • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement : mise à disposition du dossier d’enregistrement de la Société Ico Polymer France (ZA de Merlange – Saint Germain Laval)
  • Modification du règlement d’attribution de la subvention municipale d’aide au ravalement
  • Patrimoine communal : cession au profit de la SEM Sud Développement de l’ancienne Tour des Associations 16, rue Victor Hugo
  • Patrimoine communal /ZAE du Confluent : cession au profit de M. FICHOT d’une emprise foncière d’environ 25 000m2, lieudit « le Chemin Bas »
  • Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec la société ATPL CASELAS en vue de mettre fin au litige résultant de la dégradation du site de l’ancienne station-service AVIA Route de Paris et de permettre à la commune d’être indemnisée du préjudice subi
  • Rapport de la Communauté de Communes des Deux Fleuves relatif aux mutualisation de services et aux orientations y afférant pour la période 2015/2020 – Avis du Conseil Municipal
Procès Verbal du 05/10/2015 Cahier du conseil municipal du 05/10/2015