Séance du 4 juillet 2011

ORDRE DU JOUR

  • Remerciements
  • Délégations de pouvoirs
  • Adoption de procès-verbaux
  • Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat de Montereau « Confluence Habitat » pour le financement relatif à une opération de réhabilitation de 92 logements situés 1 rue des Grès à Montereau
  • Garantie d’Emprunt à l’Office Public de l’Habitat « Confluence Habitat » pour la réhabilitation de 149 logements situés du 1er au 17 Place Diderot à Montereau
  • Revalorisation des tarifs municipaux
  • Admissions en non valeur de produits irrécouvrables sur le budget activités économiques assujetties à la TVA
  • Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
  • Concession de logement pour nécessité absolue de service au gardien du stade Jean Bouin – Attribution d’un logement provisoire- Changement d’adresse de ce logement
  • Carte Imagine’R – Fixation des tarifs 2011/2012
  • Modification des règlements des ludothèques et des Relais Assistantes Maternelles de la Ville de Montereau
  • Modification du règlement intérieur commun aux 2 crèches municipales
  • Communication au Conseil Municipal du rapport d’activité 2010 de la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
  • Modification du secteur scolaire des écoles Pierre et Marie Curie
  • Frais de scolarité 2010/2011
  • Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2010/2011 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
  • Festival Montereau Confluences 2011- Partenariats hors catégories
  • Médiathèque Halle Nodet – Demande de subvention auprès du Conseil Général
  • Modification du Règlement de fonctionnement du F.P.H
  • Fonds de Participation des Habitats (F.P.H)
  • Quartier en fête
  • Présentation de la programmation CUCS Ville de Montereau-Fault-Yonne 2011- Fonctionnement politique de la Ville
  • Séjours été 2011
  • Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de la Brosse-Montceaux.
  • Subvention exceptionnelle –  Association UAM
  • Association les Peintres Amateurs Monterelais les 3 M – Dissolution
  • Subvention Exceptionnelle – Lycée Horticole de Forges
  • Subvention Exceptionnelle – CSM Section Boxe Française
  • Apprentissage de la natation
  • Gala de Catch
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de déconstruction de la tribune et vesiiaires Chalmeau
  • Délibération modificative de la délibération n° 100/2011 – Désignation du président suppléant du jury de concours- Projet de la Maison de la Seine
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de réhabilitation de la salle F. MITTERRAND
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché relative aux travaux de réhabilitation du Centre Social
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction des vestiaires du stade Jean Bouin
  •  Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative aux travaux de reconstruction de la tribune et vestiaires Chalmeau
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’extension du système de vidéoprotection
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement paysager des caves St Nicolas
  • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer à l’avenant n°1 relatif au marché de maîtrise d’&œlig;uvre pour la construction d’un aquario club sur le site des Rougeaux
  • Acquisition à Confluence Habitat des Locaux vacants de l’ancienne gendarmerie de Surville, 1 avenue Laënnec
  • Création de la MQVH Structure Jeunesse dans les anciens locaux de la Gendarmerie – Demande de Subventions
  • Création de la Maison de la Seine – Demande de subventions
  • Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : avis du Conseil Municipal
  • ZAC des Ormeaux : Cession à la Société EKZ
  • Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat « Copropriétés en difficulté » Rue des Chesnois : Signature de conventions de Préfinancement des subventions publiques.
  • Site Natura 2000 Carrière Saint Nicolas Convention avec la DRIEE.
  • Extension de l’école maternelle Victor Hugo – Acquisition de la parcelle cadastrale AV371 auprès de Monsieur et Madame SOULIE
  • Acquisition de l’immeuble vacant 23 rue Jean Jaurès / 2 et 4 Rue Paul Delair : ancien magasin « SYMPA »
  • Garantie d’Emprunt à la SEM Sud Développement pour le financement relatif à l’opération de construction des nouveaux locaux à la société ERDF dans le cadre de projet de développement urbain du secteur de la gare de Montereau
  • Questions diverses