Montereau-Fault-Yonne

Ordre du jour :

• Nomination d’un Secrétaire de Séance
• Remerciements
• Délégations de Pouvoirs
• Rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget Ville
• Tarifs Municipaux 2015
• Demande de garantie d’emprunt du SUD DEVELOPPEMENT
• Demande de garantie d’emprunt de SUD DEVELOPPEMENT
• Création d’un poste de Conseiller des Activités Physiques et Sportives
• Suppression et création d’un poste au Conservatoire Gaston Litaize
• Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 2ème Classe à temps non complet
• Délégation de signature pour la demande de report de l’Agenda de mise en accessibilité programmée
• Création de 3 postes en contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) et de 2 postes en emploi d’avenir (CA)
• Nouveau règlement intérieur du Conservatoire municipal de musique et d’art dramatique et de danse Gaston Litaize
• Festival Montereau Confluences 2015 : conventions de partenariat hors catégories
• Tarif des boissons – Thés dansants du Bel Age
• Participation à la scolarité pour les élèves de Montereau accueillis en 2014/2015 dans un établissement sous contrat avec l’Etat
• Frais de scolarité année scolaire 2014/2015.
• Projet EDucatif Territorial
• Modification du règlement des ATSEM
• Rapport d’activité de la société de restauration ELIOR- 2014
• Modification des 2 règlements de fonctionnement des crèches municipales et de la ludothèque
• Convention d’objectifs et bail associatif dans le cadre de la création d’une Maison d’Assistants Maternels
• Vacances Intelligentes 2015-2016
• Gala de catch du samedi 21 novembre 2015
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune d’Esmans
• Partenariat tarifaire pour l’accès à la piscine des Rougeaux avec la commune de Salins
• Présentation de la programmation Politique de la Ville 2015
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché subséquent n°1 relatif à l’accord cadre « missions de maîtrise d’&œlig;uvre pour l’étude, la restauration et la valorisation du patrimoine historique » avec le Cabinet 2BDM
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le marché relatif à l’aménagement de la Place du Marché au Blé
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement de la Place du Marché au Blé
• Autorisation donnée  à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’entretien, maintenance des aires de jeux de la Ville
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n°1 relatif à la procédure adaptée « Contrôles périodiques des installations et matériels techniques des bâtiments communaux – Lot 4 entretien des ascenseurs et montes charges »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée   « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur – Lot 6 Plomberie »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1  relatif à procédure adaptée « Réhabilitation du centre omnisports Jean Allasseur – lot 4 menuiseries bois »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur – Lot 1 Maçonnerie, cloisons/ Faux plafonds, faïences/carrelages »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur – Lot 2 Echafaudage, Couverture, Etanchéité, Bardage métallique »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur – Lot 5 Serrurerie
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer le protocole transactionnel relatif à la délégation de service public portant sur la restauration scolaire et municipale de la Ville de Montereau-Fault-Yonne
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur – Lot 7 Electricité
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de signer l’avenant n° 1 relatif à la procédure adaptée « Réhabilitation du Centre Omnisports Jean Allasseur –Lot 8 Peinture »
• Autorisation donnée à Monsieur le Député-Maire de lancer une procédure de marché public relative à l’aménagement de la Place du Marché au blé – 2ème phase
• Exercice du Droit de Préemption Urbain : Acquisition sur DIA des parcelles AP 623 et 624 17, Place du Marché au Blé
• Lancement de l’étude pré-opérationnelle de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) en centre-ville
• Opération Programmée d’Amélioration de l’habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) en centre-ville – Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CC2F
• Campagne de ravalement de façade : Demande d’inscription de Montereau-Fault-Yonne sur la liste départementale des villes à ravalement obligatoire
• ZAC des Bords d’Eau : Avenant n°1 au Traité de Concession et d’Aménagement du 29 avril 2011

PV CM du 29-06-15 Cahier du Conseil Municpal du 29 juin 2015